cours d'eau ; "aux motifs que Roger Y... n'ignorait pas les effets polluants des rejets effectués ; que l'existence de pluies ou autres intempéries prévisibles en hiver, période où sont pressées les olives

Olivier, - X...

[O], aux droits duquel se trouvent M. et Mme [H], a donné à bail des locaux commerciaux à la société civile professionnelle Jean-Luc Ardeeff - Olivier Carrel (la SCP). 2.

Franck et Olivier X...

Hervé et Olivier F...

Olivier Z..., demeurant ..., 3 / de M.

Olivier, dont le siège est rue Sigmund Freud avenue E.

La société Entreprise Olival a interjeté appel le 19 septembre 2017.

X... ont porté plainte et se sont constituées parties civiles des chefs de diffamation publique, injures publiques et dénonciation calomnieuse à raison de la publication de l'ouvrage de Françoise Olive

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre SASU O.L.F CONSEIL N° RG: 2026P00658 DEBITEUR SASU O.L.F CONSEIL, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 894 364 587 - 2021 B 1305 Représentant légal : Olivier,

IP-FORMATION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat

FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane AUBE lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Olivier X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Olivier X... et Mlle Laetitia X..., et son assureur, la MAIF, ont assigné en indemnisation la société Lacassagne, son préposé M.

Olivier Y... et M.

jugement attaqué (tribunal de grande instance de Bergerac, 20 octobre 2004), que, sur des poursuites de saisie immobilière engagées par la société BNP Paribas (la banque) à l'encontre de MM Michel et Olivier

renouvelé les mesures éducatives précédemment prises dans l'intérêt des enfants Pascal, Sylvie et Caroline, et renouvelé le placement au service départemental des Affaires sociales de Meurthe-et-Moselle de Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 25 mars 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, d'importations sans déclaration

Olivier, - Z... Louis, - A...

l'occasion d'un voyage en Chine en 1991 ; qu'elle faisait, à cet égard, valoir que cette jeune femme avait accompagné son mari à la campagne en Vendée en présence de deux des enfants du couple, Caroline et Olivier