Dans les informations commerciales ou publicitaires du prestataire d'aide, celui-ci ne peut en aucun cas se présenter comme concepteur ou gestionnaire du téléservice du guichet unique " reseaux-et-canalisations. gouv. fr ".

Article Annexe II

—

: 10 : NJ : FJ : : 11 : NK : FK : : 12 : NL : FL : : 13 : NM : FM : : 14 : NN : FN : : 15 : NO : FO : : 16 : NP : FP : : 17 : NR : FR

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

On utilisera l'échelle optométrique décimale dite de Monoyer, en vision éloignée, et, en vision rapprochée, l'échelle de Parinaud.

Article Annexe

—

222 10³ 10 5 Fr 223 10² 10 6 Ac 224 10² 10 6 Ac 225+ 10 10 4 Ac 226 10² 10 5 Ac 227+ 10 -1 10³ Th 232 10 10 4 Pa 227 10³ 10 6 Pa 228 10 10 6 Pa

Article Annexe 4-1

—

Traitement automatisé " data. gouv. fr " Des traitements mis en place à partir des données publiques disponibles sur la plateforme " data. gouv. fr " permettent d'identifier les titulaires éligibles aux droits individuels à la formation des élus locaux

Article Annexe

—

www. aeras-infos. fr).

LEGIARTI000043051315

—

Il est accessible à l'adresse suivante : https :// cai. sante. gouv. fr. 8.

Article Annexe I

—

(1) http :// www. social-sante. gouv. fr/ actualite-presse, 42/ communiques, 2322/ christian-saout-remet-a-marisol, 17973. html (2) EHESP, Glossaire multilingue de la base de données en santé publique.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Acuité visuelle L'examen comportera la détermination séparée oeil par oeil des acuités centrales de loin et de près à l'aide des optotypes habituels : échelle de Monoyer ou ses équivalents en vision de loin, à 5 mètres ; échelle de Parinaud à distance

Article Annexe à l'article R314-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68

Code de la consommation

crédit et, d'autre part, la somme des valeurs actualisées des montants des remboursements et paiements des frais, soit : Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n º 0151 du 30/06/2016, texte n º 62 https :// www. legifrance. gouv. fr

Article 2

—

Il est établi conformément au formulaire mis à disposition par la direction générale des finances publiques sur le site www. impots. gouv. fr ; 10° Une activité principale s'entend comme une ou plusieurs activités figurant dans un ou plusieurs secteurs

LEGIARTI000036942852

—

susceptibles de concerner les ressources matérielles et logicielles de ses SIIV, qui sont diffusées notamment par les fournisseurs ou les fabricants de ces ressources ou par des centres de prévention et d'alerte en matière de cyber sécurité tels que le CERT-FR

LEGIARTI000033202304

—

-Modèle de certificat de conformité au BPL Le modèle n'est pas reproduit, vous pouvez le consulter à l'adresse suivante : http :// www. legifrance. gouv. fr/ jopdf/ common/ jo _ pdf. jsp ?

LEGIARTI000036942914

—

LEGIARTI000036942845

—

LEGIARTI000049820192

—

due qu'à l'expiration d'une franchise comprenant : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https :// www. legifrance. gouv. fr

Article 48

—

, 19Pays -Bas1 , 99Italie1 , 35Royaume -Uni1 , 66UE 281 , 97OCDE2 , 37Source : Statistiques de l'OCDE de la science et technologie et de la R-D : Principaux indicateurs de la science et de la technologie ( https :// data. oecd. org/ fr

Article Annexe 6

—

l'intégralité de l’arrêté du 20 décembre 2023 (NOR : ENER2333440A) avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0300 du 28 décembre 2023, texte 100, accessible à l’adresse suivante : https :// www. legifrance. gouv. fr

Article Annexe II table A

—

wilsonii Hook. 103245 Hypericum androsaemum L. 103267 Hypericum desetangsii Lamotte. 103272 Hypericum elodes L. 103288 Hypericum humifusum L. 136751 Hypericum maculatum Crantz subsp. obtusiusculum (Tourlet) Hayek. 103329 Hypericum tetrapterum Fr

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Livre des procédures fiscales

obligatoirement séparées par une tabulation ou le caractère " | " ; 2° Fichiers structurés, codés en XML, respectant la structure du fichier XSD dont les spécifications sont consultables sur internet sur le site public http :// www. impots. gouv. fr

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