Sont rattachés au secteur Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique ainsi que d'autres produits minéraux non métalliques les employeurs mentionnés au §1er de l'article 3 du chapitre 2 dont le code IDCC correspond à l'un des codes suivants

Article Annexe

—

Dépenses de fournitures consommables : Sacs en plastique et en papier nécessaires à l'élimination des rejets ; Produits relatifs à la désinsectisation et à la désinfection, y compris des colonnes sèches de vide-ordures. 2.

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Linguistique. 126 Histoire. 127 Philosophie, éthique et théologie. 128 Droit, sciences politiques. 13 Lettres et arts 130 Spécialités littéraires et artistiques plurivalentes. 131 Français, littérature et civilisation française. 132 Arts plastiques

Article 1

—

II Réalisateur-designer, options design graphique, design d'espace, design de produit (DNAT). 132 f 2 ans Ministère de la culture et de la communication, délégation aux arts plastiques (DAP).

Article Annexe Ia

—

MATIÈRES PLASTIQUES ETRÉSINES P. V. C. P. M. M. A Résines naturelles et artificielles ...

LEGIARTI000044350078

—

Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 IV 16 Psychologie et ergonomie Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 17 Philosophie Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques

Article 229-II-1.20

—

L'emploi de matière plastique pour les montures de niveau est interdit.

Article 240-1.02

—

La longueur de coque inclut toutes les parties structurelles et celles qui font partie intégrante du navire, telles que les étraves ou étambots, les pavois et joints pont/coque en métal, plastique ou bois.

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

Code de la santé publique

. - Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres. XXIX. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres. XXX. - Chirurgie urologique A. - 4 spécifiques (1). B. - 3 libres.

Article Annexe

—

Par ailleurs, les enseignements artistiques (arts appliqués, arts plastiques, cinéma et audiovisuel, danse, musique, théâtre et arts du cirque) renforcent leurs relations avec les autres disciplines des "humanités", français, histoire - géographie - éducation

Article Annexe I

—

et du matériel paillettes Le rangement du lieu de stockage Coffres, bacs, caissettes en avec prise en compte de la polystyrène avec évacuation rotation des produits C1.1.2 Préparer le matériel et les Feuilles de protection (plastique

Article Annexe I (suite)

—

Habillage et affichage - Typologie et usage - Centres de fabrication - Techniques de fabrication - Création contemporaine S9.2 - moyens de traduction et d'expression Constituants plastiques Formes et volumes - Couleurs - Matières - Observer

Article Annexe I (suite)

—

L'électricité S3 - Expression graphique et utilisation de la DAO - Décodage et interprétation des documents - Réalisation de documents - Notion de publicité et d'esthétique - DAO S4 - Connaissance des matières d'œuvre - Les verres - Les plastiques

Article Annexe I (suite)

—

Matières : plastiques, organiques, végétales, produits (27) À partir de la demande exprimée on veillera à : 1. Affermir les techniques acquises en C.A.P. 2.

Article Annexe III

—

1970 2005 Atelier des gréements (transfert Marine en 2004) Avant 1970 2003 Atelier du bassin 1 Avant 1970 2000 Atelier des torpilles Avant 1970 2000 Magasin rechange CMEL Avant 1970 - Ateliers bois matières plastiques

Article Annexe II - I. Maquette 12

—

accompli en dehors de la subdivision de rattachement : - 1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en neurochirurgie, en chirurgie maxillo-faciale, en chirurgie thoracique et cardiovasculaire, en chirurgie vasculaire, en chirurgie plastique

Article Annexe II

—

Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 17 Philosophie Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques

Article Annexe V

—

.) ; - les étapes de la réalisation (étude de faisabilité, choix d'une solution technique et mise en oeuvre) ; - la présentation plastique et orale. b) Autre candidat À partir de son expérience professionnelle, le candidat construit un dossier dont

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Autres revêtements, y compris le revêtement de métaux, de plastiques, de textiles, de feuilles et de papier, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 5 t/ an D - 9.

Article Annexe II

—

Les planchers hauts des vides sanitaires peuvent être réalisés avec des entrevous homogènes en plastique alvéolaire dont la sous-face n'est pas protégée, sous réserve de respecter l'article CO 13. II-2.

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