Valenciennes 1 Cour d'appel de Grenoble Cour d'appel de Grenoble 1 Tribunal judiciaire de Grenoble 1 Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu 1 Tribunal judiciaire de Gap 1 Tribunal de proximité de Romans-sur-Isère 1 Tribunal judiciaire de Vienne

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article ANNEXE

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: 17 décembre 1993 : 500 000 : : Sèvres (Deux-) (79) : 27 septembre 1993 : 200 000 : : Var (83) : 16 février 1994 : 3 000 000 : : Vaucluse (84) : 10 décembre 1993 : 500 000 : : Vienne

LEGIARTI000026790432

—

le cours d'eau principal : [I5--0200] La Douve DOUVE TAUTE & AURE I5068000 L'Aizy Du point géographique : Pont de la RD 66 (Bricquebec) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I50-0400] La Scye DOUVE TAUTE & AURE I4005320 Ruisseau des Viennes

LEGIARTI000021672911

—

DEUX-SEVRES 75079 2008 Réhab foyer d'accueil d'urgence Niort 32 821,00 0,00 32 821,00 20 - POITOU-CHARENTES DEUX-SEVRES 75079 2008 Réhab CHU La Vierge Noire Bressuire 3 683,00 0,00 3 683,00 20 - POITOU-CHARENTES VIENNE

Article 2

—

République d'Autriche : Région d'information de vol, Vienne. Royaume de Belgique, Grand-Duché de Luxembourg : Région supérieure d'information de vol, Bruxelles ; Région d'information de vol, Bruxelles.

Article Annexe

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 534641 6383150 1 2019_01_64-1 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques GC_64_008 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 360642 6231711 3 358165 6227888 361378 6236798 2019_01_87-1 Nouvelle-Aquitaine Haute-Vienne

Article Annexe 1

—

ANGERS 49 SAUMUR ANGERS BESANÇON 39 DOLE LONS-LE-SAUNIER BESANÇON 70 LURE VESOUL CAEN 50 AVRANCHES COUTANCES DOUAI 59 HAZEBROUCK DUNKERQUE GRENOBLE 38 BOURGOIN-JALLIEU VIENNE

LEGIARTI000029309367

—

des Pyrénées-Atlantiques Local 3 CT spécial placé auprès du directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation des Deux-Sèvres Local 3 CT spécial placé auprès du directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation de La Vienne

LEGIARTI000026210677

—

professionnelle des officiers ministériels, officiers publics et des compagnies judiciaires (CAVOM) , instituée par le décret du 19 juillet 1948 relatif au régime provisoire de l'organisation autonome des professions libérales, a son siège 9, rue de Vienne

Article Annexe I (suite)

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Mainneville 27 Eure Manneville-la-Raoult 27 Eure Manneville-sur-Risle 27 Eure Le Manoir 27 Eure Marcilly-sur-Eure 27 Eure Martagny 27 Eure Merey 27 Eure Le Mesnil-Fuguet 27 Eure Mesnil-sous-Vienne

Article 1

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320p 3 ans Association ECEMA Lyon - Ecole supérieure européenne de management par alternance I Manager de systèmes d'information et d'infrastructure (Ms2i) 326n 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Limoges et de la Haute-Vienne

LEGIARTI000032916791

—

Selle-en-Hermoy (La) (1), Selle-sur-le-Bied (La) (1), Semoy (1), Sigloy, Sully-la-Chapelle (1), Sully-sur-Loire, Sury-aux-Bois (1), Tavers, Thimory (1), Thorailles (1), Tigy, Tivernon (1), Triguères, Trinay (1), Vannes-sur-Cosson (1), Vennecy (1), Vienne-en-Val

Article Annexe

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Chargé du pôle national de soutien au réseau en matière de ressources humaines. 034000 Chargé du contrôle financier pour la région Languedoc-Roussillon. 038100 Chargé de la recette des finances de Vienne

Article 3

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appropriées seront prises pour permettre le maintien du confinement des produits radioactifs, l’arrêt sûr et le refroidissement à long terme du combustible dans toutes les situations considérées comme plausibles pouvant résulter du régime hydrologique de la Vienne

LEGIARTI000041585219

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U2P 0 0 0 0 1 1 ISÈRE Bourgoin-Jallieu Salariés CGT 1 0 0 0 0 1 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 Grenoble Salariés CFE-CGC 0 1 0 0 0 1 CGT 0 0 0 1 0 1 Employeurs CPME 1 0 0 0 0 1 FNSEA 0 0 0 0 1 1 MEDEF 1 0 0 0 0 1 U2P 1 0 0 0 0 1 Vienne

LEGIARTI000024423112

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COURCELETTE SOMME D 934 LONGUEAU A 29 A 1 ROYE TARN-ET-GARONNE D 820 ex-N 20 POMPIGNAN Limite de département A 20 BRESSOLS TARN-ET-GARONNE D 820 ex-N 20 MONTAUBAN A 20 D 117 REALVILLE VAUCLUSE D 907 ex-N 7 ORANGE N 7 D 225 LE PONTET HAUTE-VIENNE

LEGIARTI000050672722

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P10 428402 6340220 2020_LOT1_ZN_40_008_S1 1 2020-03_79-1 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2020_LOT1_ZN_79_020 CLESSE ORANGE Le bourg 439779 6629550 2020_LOT1_ZN_79_020_S1 1 440033 6629696 440124 6629407 2020_03_87-1 Nouvelle-Aquitaine Haute-Vienne

Article Annexe

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Elle a pour fonction d'empêcher une agression d'origine étatique contre les intérêts vitaux du pays, d'où qu'elle vienne et quelle qu'en soit la forme.

Article 65

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Elle permet à la France de préserver ses intérêts vitaux contre toute agression d'origine étatique, d'où qu'elle vienne et quelle qu'en soit la forme. Elle contribue de facto à la sécurité de l'Alliance atlantique et à celle de l'Europe. 2.1.2.2.

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