- 1136-21-6 Hydroxyde d'ammonium (NH4 +) - 7439-96-5 Manganèse et composés (exprimés en tant que Mn) (17) 500 Matières en suspension (MES) - 67-56-1 Méthanol (alcool

LEGIARTI000050802671

Code inconnu

agroalimentaires de la Réunion 1396 - Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés 1513 - Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Article 13 Pour pouvoir exercer les missions prévues par les articles 21-2 et 78-6 du code de procédure pénale ainsi que celles concernant la sécurité routière notamment celles relatives aux vérifications des droits à conduire, aux conduites avec alcool

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

électroniques prévues par les articles R. 10-2, R. 10-4 et R. 10-9 ; 6° Contraventions réprimées par le code de la santé publique prévues aux articles R. 3515-2, R. 3515-3, R. 3515-4, R. 3515-7 et R. 3515-8 ; Contraventions en matière d'offre de boissons alcooliques

LEGIARTI000024751461

Code inconnu

compter du 1er août 1996 Adjoint technique mécanicien 298-544 A compter du 1er août 1996 Chef d'atelier principal 362-579 A compter du 1er août 1996 Chef d'atelier 298-544 A compter du 1er août 1996 B-SERVICE DES ALCOOLS

Article ANNEXE

Code inconnu

pour animaux de ferme. 10. 92 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 10. 92Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 11 Fabrication de boissons. 11. 0 Fabrication de boissons. 11. 01 Production de boissons alcooliques

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 10 t. 4755 Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (distillats, infusions, alcool éthylique d'origine agricole, extraits et arômes) présentant des propriétés équivalentes aux

Article Annexe 2

Code inconnu

238 demande et préparation aux examens endoscopiques (bronchiques, digestifs) 239 explication pré-opératoire et recueil de consentement d'un geste invasif diagnostique ou thérapeutique 240 hospitalisation sans consentement 241 gestion du sevrage alcoolique

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Les documents d'exploitation nécessaires à un déménagement. 2 Les documents. d'accompagnement des transports particuliers (alcool, armes, œuvres d'art...). 1 La taxe à l'essieu, la Taxe sur les Véhicules de Société.

Article Annexe

Code inconnu

La plupart des drogues (héroïne, nicotine, alcool, cocaïne, principe actif du cannabis, ecstasy) agissent, par des mécanismes différents, sur les neurones dopaminergiques des systèmes de récompense.

Article III

Code inconnu

. - Salines ignigènes. 24. 1EQ 2, 20 Carbonisation du bois usine fixe (alcool méthylique, méthylène). - Fabrication de produits dérivés du bois, pâtes réglisse, glycyrrhisine / rhisate. 24. 1GD 4, 00 Fabrication de produits odoriférants

Article 2

Code inconnu

process brassicole - production de boissons 221u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche professionnelle des activités de production d'eaux embouteillées, boissons rafraîchissantes sans alcool

LEGIARTI000024997418

Code inconnu

Article Annexe

Code inconnu

Alcool. Au lancement de la chaîne, le premier bain d'alcool est constitué par de l'alcool à 95° et les trois suivants par de l'alcool absolu.

Article (suite 3)

Code inconnu

Déchets chimiques liquides X S/P 2 2G Cont Non Non C F-T A Oui 15.12, 15.19.6, 20.5.1 Diacétate de l'éthylèneglycol Y P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6 Diacétone-alcool

Article ANNEXE

Code inconnu

-Services des alcools H-contrôleur 274-474 D.-Caisse des dépôts et consignations H-secrétaire technique 274-474 EDUCATION NATIONALE III.-Université de France A.

Article Annexe B

Code inconnu

Par ailleurs, dans le cadre d'une politique globale de santé publique visant à limiter les comportements à risque, les prix du tabac seront augmentés, la fiscalité sur les alcools forts rehaussée et une nouvelle taxe créée sur les boissons à sucre ajouté

Article Annexe (partie 1)

Code inconnu

(feuilles, racines et préparations). 13 Adonis vernalis L. et ses préparations. 15 Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels. 16 Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels. 19 Alloclamide et

Article Annexe Ib

Code inconnu

des personnels Hygiène personnelle et microbiote (flore) cutané Définir la contamination manuportée Différencier flore résidente et flore transitoire Justifier l'importance des règles d'hygiène corporelle Hygiène des mains (friction hydro-alcoolique

Page 19 · 395 résultats

← Précédent Suivant →