circulant en surface 3210-08 : Contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes RCAM.3215 : Feux réglementaires des aéronefs 3215-01 : De jour 3215-02 : De nuit 3215-03 : Feux de position 3215-04 : Feux anticollision 3215-05

LEGIARTI000031088279

—

58 600 42 510 34 360 30 350 26 420 22 560 14 240 2 250 9 66 180

Article L225-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 57 > 02

Code de commerce

par le conseil d'administration lors de l'assemblée générale en application de l'article L. 225-102 établit que les actions détenues par le personnel de la société ainsi que par le personnel de sociétés qui lui sont liées au sens de l'article L. 225-180

Article L225-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 35 > 26

Code de commerce

rapport présenté par le directoire lors de l'assemblée générale en application de l'article L. 225-102 établit que les actions détenues par le personnel de la société ainsi que par le personnel de sociétés qui lui sont liées au sens de l'article L. 225-180

Article 1

—

― 321 409 Rhône-Alpes 1 585 141 Total 30 367 348 ― 2 384 642 (En euros par hectolitre) RÉGION GAZOLE SUPER Alsace 4, 29 6, 05 Aquitaine 2, 77 3, 94 Auvergne 3, 34 4, 74 Bourgogne 3, 23 4, 55 Bretagne

Article Annexe 40

—

Traversée de la rue Balzac, puis limite sud des parcelles section CF n°s 273, 247 et 180 rejoignant la rue Constant-Coquelin. Elargissement RN 305 Sud Rue Constant-Coquelin, côté pair, du numéro 122 au numéro 146 (limite communale).

LEGIARTI000027879433

—

Eaux libres 1 Ain 4 800 4 300 500 2 Aisne 230 30 200 3 Allier 920 530 390 4 Alpes-de-Haute-Provence 50 0 50 5 Hautes-Alpes 8 1 7 6 Alpes-Maritimes 40 0 40 7 Ardèche 150 0 150 8 Ardennes 560 30 530 9 Ariège 230 50 180

Article ANNEXE I

—

2app La Jasse Est 86 ha 42 a 00 ca Somme BX 113 ha 92a 10 ca Eyguières BY 5 La Jasse 17 ha 78a 00 ca Somme BY 17 ha 78a 00 ca Fos-sur-Mer A1 3 VentiIlon 01 ha 35 a 76 ca Fos-sur-Mer A1 894 VentiIlon 05

Article L225-138-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 48

Code de commerce

augmentations de capital réservées aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise, lorsque l'assemblée générale a supprimé le droit préférentiel de souscription en faveur des salariés de la société ou des sociétés qui lui sont liées au sens de l'article L. 225-180

Article A43-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 55 > 34

Code de procédure pénale

lieu à remboursement aux opérateurs de communications électroniques, sur facture et justificatifs, en appliquant à ces réquisitions, pour chacune des prestations demandées, le montant hors taxe des tarifs fixés dans les tableaux annexés au présent article

Article 1

—

Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Bourgogne-Franche-Comté, Normandie, Grand Est 27 novembre 2024 PHREALOG 800 496 366 Nouvelle-Aquitaine 24 juillet 2021 Hydro B Conseil 851 079 004 Auvergne-Rhône-Alpes, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse 10/05

Article Annexe II

—

entités administratives dont les titulaires de passeport sont dispensés de visa pour entrer sur le territoire des collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin afin d'y effectuer des séjours dont la durée n'excède pas 90 jours sur toute période de 180

LEGIARTI000036158544

—

Président de chambre à la Cour des comptes DESIGNATION DE L'EMPLOI NOMBRE D'EMPLOIS NOMBRE DE POINTS Président de chambre 8 180 4.

Article 228-10.06

—

Ce bord inférieur ne doit en aucun cas faire obstacle à la visibilité vers l'avant décrite dans le présent article. 1.4 Le bord supérieur des fenêtres avant de la passerelle de navigation doit permettre à une personne dont les yeux se trouvent à une

Article 221-II-1/04

—

Dans la partie B-1 : .1 sauf disposition expresse contraire, l'article 221-II-1/05 5 s'applique aux navires de charge et l'article 221-II-1/05-1 s'applique aux navires de charge autres que les navires-citernes, tels que définis à la règle I/2 h) de la

LEGIARTI000050672742

—

Chanoz-Chatenay 856573 6567063 2022_01_01-04 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2021_LOT2_ZN_01_02 MARBOZ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Le Chemin 872265 6585799 2021_LOT2_ZN_01_02_S2 1 Les Devins 871881 6586490 Le Crozet 872957 6586976 2022_01_01-05

LEGIARTI000041551747

—

Quatrième épreuve : natation Natation Note Homme Femme 20 100 120 19 110 130 18 120 140 17 130 150 16 140 160 15 150 170 14 160 180 13 170 190 12 180 200 11 190 210 Natation 10 100 + 10 (apnée) 100 + 10 (apnée) 9 / /

Article 3

—

-L'instruction effectuée en vue de la délivrance d'un agrément d'organisme de maintenance mentionné au A ou B du présent article donne lieu à paiement d'une redevance égale au double de la redevance définie, selon les cas, au A ou au B du présent article

Article GA 16

—

Eléments principaux des structures : les dispositions des articles CO 12 à CO 14 du règlement de sécurité sont applicables. 16.2.1.2.

Article Annexe II

—

l'annexe I du décret du 22 février 2010 susvisé SUBSTANCE NUMÉRO CAS VALEUR LIMITE TCEP 115-96-8 5 mg/kg (teneur limite) TCPP 13674-84-5 5 mg/kg (teneur limite) TDCP 13674-87-8 5 mg/kg (teneur limite) Bisphénol A 80-05

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