Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 163 résultats pour « coefficient »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 163 résultats pour « coefficient »
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EXTRAIT
Article R6341-24-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 47 > 69
Sont revalorisés le 1er avril de chaque année par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25 du code de la sécurité sociale :
Article R441-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 30
La valeur maximale du coefficient de dépassement du plafond de ressources prévue à l'article L. 441-9 est fixée à 14, 90.
Article 7
Les notes attribuées aux épreuves sont exprimées par des nombres compris entre 0 et 20 et affectées des coefficients suivants : I. - Filière MP NATURE DE L'EPREUVE COEFFICIENTS 1re épreuve de mathématiques 4 2e épreuve de mathématiques
Article 11
I. — Pour les assurés qui ne remplissent pas les conditions de durée d'assurance prévues au I et au II de l'article 9 du présent décret, le taux applicable à leur salaire annuel de base est déterminé à partir du taux plein auquel est appliqué un coefficient
Article 1
Epreuve n° 2. - Epreuve orale de finances et gestion publiques (durée : 30 minutes après une préparation de 10 minutes ; coefficient 3).
Article 1
Epreuve orale n° 2 (préparation : 20 minutes, exposé et questions : 30 minutes ; coefficient 4) : Informatique.
LEGIARTI000042359366
COEFFICIENTS APPLICABLES À LA MOYENNE DES DIFFÉRENTS CONTRÔLES EFFECTUÉS AU SEIN DE CHAQUE MODULE DURANT LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS LOGISTICIENS DES ESSENCES
Article 4
En considération de la note finale attribuée au projet, l'écart de points supérieurs ou inférieurs à 10 sur 20 est affecté du coefficient 2.
Article 5
Chaque note est multipliée par le coefficient applicable à l'épreuve considérée.
Article 1
Les coefficients de revalorisation des pensions déjà liquidées prévus par l'article 1er (par. 2) de l'arrêté du 22 décembre 1983 susvisé sont fixés à :
Article W 9
Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 1 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246.
Article 6
Toute note inférieure à 5 avant application des coefficients est éliminatoire.
Article 7
Les coefficients mentionnés à l'article 27 du décret n° 2018-952 du 31 octobre 2018 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit :
Article 6
Les coefficients mentionnés à l'article 26 du décret n° 2018-952 du 31 octobre 2018 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit :
Article S 9
Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 3 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246.
Article 2
I. - La catégorie C1 définie au VI de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé donne droit au produit dont le profil est caractérisé par un coefficient de modulation égal à 1 chaque demi-heure de chaque période de livraison.
Article Annexe V-2
La note ainsi calculée à l'unité U10 est affectée de son nouveau coefficient.
Article 5
4) ; 2° Une épreuve écrite consistant en la traduction, sans dictionnaire, d'un texte rédigé en tahitien (durée de l'épreuve : une heure ; coefficient 1) ; 3° Une épreuve orale consistant en un entretien en langues polynésiennes avec le jury à partir
Article Annexe VI
Cette épreuve est affectée d'un coefficient 2.
Article 4
Une épreuve écrite d'admissibilité portant sur une ou plusieurs questions du programme de l'épreuve écrite de la spécialité choisie (durée : 2 heures ; coefficient 2). 2.
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