Codes de loi français

Article 1

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (P.C.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles

Article L341-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 28

I. – Les personnes mentionnées à l'article L. 341-3 peuvent mandater des personnes physiques afin d'exercer pour leur compte une activité de démarchage bancaire ou financier.

Article 221-II-1/32

à l'action de la flamme et destinées à fonctionner sans surveillance de personnel doivent comporter des dispositifs de sécurité qui coupent l'alimentation en combustible liquide et qui déclenchent une alarme en cas de baisse du niveau d'eau, de défaillance

Article 221-V/26

, le contrôle du fonctionnement : .2 de l'appareil à gouverner auxiliaire ; .3 des systèmes de commande à distance de l'appareil à gouverner ; .6 des indicateurs d'angle de barre par rapport à la position réelle du gouvernail ; .7 des alarmes de défaillance

Article 3

I. – Le classement des équipements sous pression nucléaires en trois niveaux N1, N2, N3 prévu à l'article R. 557-12-3 du code de l'environnement est réalisé comme suit. a) Sont classés N1 les équipements sous pression nucléaires dont la défaillance peut

Article L521-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 76

En cas de défaillance du propriétaire ou de l'exploitant, le coût de l'hébergement est mis à sa charge. Au-delà de trois ans, toute éviction est considérée comme définitive et le II du présent article est applicable. II.

LEGIARTI000038924578

- Chimie UG2 EG3 - Éducation physique et sportive UG3 EG3 - Éducation physique et sportive UG3 EG4 - Langue vivante : anglais UG4 Certificat d'aptitude professionnelle Spécialité Constructeur d'ouvrages en béton armé ÉPREUVES Unités ÉPREUVES

Article 4

6 Physique-chimie 1,5 Biologie-géologie 1,5 Éducation physique et sportive 2 Total 27 (*) 1 séquence : 45 minutes Classes de terminale DISCIPLINES NOMBRE DE SÉQUENCES (*) Philosophie 9 Histoire-géographie

Article 2

cours de formation applicable aux élèves des classes terminales des lycées d'enseignement publics, des lycées d'enseignement privés sous contrat et des centres de formation d'apprentis habilités, l'ensemble des personnels enseignants d'éducation physique

Article 3

Ces activités figurent dans le projet pédagogique d'éducation physique et sportive.

Article 74

Les courriers et accompagnateurs mentionnés à l'article 1er c de la loi du 11 juillet 1975 sont des personnes physiques qui ont la responsabilité du bon déroulement, soit en France, soit à l'étranger, d'un voyage touristique organisé au bénéfice d'un

Article 6

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive est fixée ainsi qu'il suit : 6e échelon -

Article Annexe IV

1° Physique des rayonnements ionisants :

Article Annexe II

PROGRAMME DE PHYSIQUE Programme de MPSI :

Article Annexe II

BARÈME DE L'EXERCICE PHYSIQUE DE NATATION

Article Annexe II

BARÈME DE L'EXERCICE PHYSIQUE DE NATATION

Article 2

Conseillers pédagogiques départementaux pour l'éducation physique et sportive. Instituteurs maîtres formateurs, conseillers pédagogiques départementaux pour l'éducation physique et sportive.

Article 7

Pour les candidats mentionnés au 4° de l'article 1er, l'examen terminal d'éducation physique et sportive prévu au huitième alinéa des articles D. 334-4 et D. 336-4 du code de l'éducation est annulé.

Article Annexe V

UG 2 - mathématiques - sciences UG 2 - mathématiques - sciences EG3 - vie sociale et professionnelle EG4 - langue vivante UG4 - langue vivante UG4 - langue vivante EG5 - éducation physique et sportive UG3 - éducation physique et