ANNEXE PREMIÈRE ANNÉE DEUXIÈME ANNÉE TOTAL SUR 2 ANS Total Dont en classe entière Dont en groupe à effectif réduit (a) Total Dont en classe entière Dont en groupe à effectif réduit (a) ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS 551 494 1 045 Enseignement

Article 19

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La sous-direction du budget des missions “ enseignement scolaire ” et “ sport, jeunesse et vie associative ” coordonne la préparation, la présentation et l'exécution du budget des programmes de la mission enseignement scolaire et de la mission sport,

Article 8

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Les enseignements distanciels doivent être suivis en amont, selon le calendrier défini, des enseignements en présentiel. Leur réalisation conditionne l'accès à la formation en présentiel.

Article 2

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Les secteurs disciplinaires prévus à l'article 1er ci-dessus, qui peuvent comprendre des options, sont fixés comme suit : Arts : option cinéma et audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou théâtre ou arts du cirque ; Enseignement en langue étrangère

Article 63

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et pilotage de la politique de la justice 108 Médias, livre et industries culturelles 3 034 Livre et industries culturelles 3 034 Outre-mer 127 Emploi outre-mer 127 Politique des territoires 99 Politique de la ville 99 Recherche et enseignement

Article 87

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Recherche spatiale 2 417 Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de l'aménagement durables 4 856 Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle 2 394 Recherche culturelle et culture scientifique

Article 102

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763 Prévention des risques 1 356 Énergie, climat et après-mines 438 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 470 Économie 2 499 Développement des entreprises et régulations 2 499 Enseignement

Article 55

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supérieur 256 343 Formations supérieures et recherche universitaire 161 228 Vie étudiante 12 716 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 70 551 Recherche spatiale 2 417 Recherche dans les domaines de l'énergie, du

Article 104

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supérieur 259 287 Formations supérieures et recherche universitaire 164 838 Vie étudiante 12 722 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 70 510 Recherche spatiale 2 417 Recherche dans les domaines de l'énergie

Article 62

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523 Prévention des risques 1 426 Énergie, climat et après-mines 398 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 465 Économie 2 485 Développement des entreprises et régulations 2 485 Enseignement

Article 137

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556 Prévention des risques 1 455 Énergie, climat et après-mines 399 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 480 Economie 2 782 Développement des entreprises et régulations 2 782 Enseignement

Article 73

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212 Recherche spatiale 2 417 Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de l'aménagement durables 4 861 Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle 2 395 Recherche culturelle et culture scientifique

Article 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92

Décret n°65-801 du 22 septembre 1965 relatif à la création des écoles nationales de chirurgie dentaire et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Les enseignements théoriques, cliniques et pratiques de chirurgie dentaire sont assurés :

Article 4

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Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.

Article 9

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Les enseignements fondamentaux du DEUG Lettres et langues portent principalement sur :

Article 4

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