en sortant, les autres usagers de la route aux risques toujours présents notamment dans la manoeuvre de retour sur la voie; que ces risques étaient d'autant plus grands à bord d'un véhicule d'une longueur

discrimination fondée sur l'appartenance à un syndicat ; que par ailleurs le délit prévu par l'article L. 412-2 du Code du travail peut être constitué même si la discrimination n'a pas été le motif exclusif

ouverte contre X; que ces décisions prises tant par les magistrats de la chambre d'accusation que par le juge d'instruction, attestent que la plainte de Martine X... était sérieuse, méritait de longues

a en effet conduit à une vitesse très élevée, en omettant de tenir son véhicule ambulance sur la partie droite de la chaussée ; qu'il n'a effectué, en roulant près de l'axe médian, où se trouve la longueur

manière dont celle-ci tenait le cheval et ne pas s'absenter en laissant Marjory A... seule avec l'animal même s'il ne s'agissait que de le tenir pendant qu'il broutait et non de le monter; que l'excessive

du côté nord des vieux édifices » de la propriété G... tandis que leur propre terrain est limité « au nord par l'alignement de la longère nord de leur vieille maison » ; que le mot longère est susceptible

à pizza, provoquant l'embrasement de ceux-ci ; qu'en considérant cependant que la preuve n'était pas rapportée du positionnement anormal de la rallonge, le rapport d'expertise judiciaire s'étant exclusivement

juridictions italiennes quant à leurs droits et obligations de caractère civil, étant donné que, même s'ils se sont constitués partie civile, ce grief porte essentiellement sur le fait que, en raison de sa longueur

vexatoire la procédure de licenciement dont il a fait l'objet dès lors qu'il a été mis à pied à titre conservatoire le 20 octobre 2017 et qu'il n'a été licencié que le 15 décembre suivant, une telle longueur

répondre à ce moyen péremptoire, la cour d'appel a violé l'article 6 susvisé ; " alors que le décret du 6 mai 1988 soumet au contrôle et à vérification périodique les " instruments de mesure de longueur

La Cour a conclu que la detention provisoire du demandeur a ete excessivement longue et a viole l’article 5 paragraphe 3 de la Convention et a ordonne au gouvernement ukrainien de payer des dommages-intérêts

Y... de nover en prêt sa créance salariale de la longueur du délai qu'il avait attendu pour réclamer le paiement de ses salaires, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; alors, de deuxième part, que

est pénalement sanctionnée par l'article 23 de la loi du 3 août 1995 portant amnistie dont les dispositions sont générales et que, dès lors, un tel rappel, dénué de toute prudence est, par là même, exclusif

sécuritaire ; que l'interprétation téléologique extensive proposée par les intimés ne correspond donc pas aux termes précis de la loi ; qu'il ne ressort pas du dossier et notamment de l'examen des

Elle soutient en substance que la longueur des arrêts de travail est injustifiée et disproportionnée. Elle indique qu’elle dispose de peu d’éléments justifiant ces arrêts de travail.

H..., que ni la violence du choc, ni la faible longueur des traces de freinage ne sauraient suffire à imputer à M.

qu'une cause totalement étrangère au travail est à l'origine des soins et arrêts de travail contestés ; que les seules considérations sur la supposée bénignité de la lésion initiale rapportée à la longueur

    Elle souligne qu’il n’y a pas de procédure spéciale pour les affaires de filiation et que cela entraîne des longueurs de procédures excessives sans que l’intérêt de l’enfant ne soit pris