Par dérogation aux dispositions de l'article R. 811-10, le directeur général de l'agence régionale de santé présente devant la cour administrative d'appel les mémoires et observations produits au nom de l'Etat, lorsque le litige est né d'une décision

Article Annexe I

—

NOM de l'établissement :

Article ANNEXE

—

NOM DES SOCIETES

Article Annexe

—

NOM DE LA SOCIETE

Article Annexe I

—

Nom d'usage.

Article Annexe I

—

ESPÈCES ÉLIGIBLES EN GUYANE CODE NOM SCIENTIFIQUE NOM ANGLAIS NOM FRANÇAIS NOM LOCAL NOM ESPAGNOL YNA Cynoscion acoupa Acoupa weakfish Acoupa rouge WKB Cynoscion steindachneri Smalltooth weakfish Acoupa tident Acoupa blanc Corvinata

Article Annexe art. 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 37

Arrêté du 23 décembre 1985 fixant la convention type prévue à l'article R. 611-128 (2e alinéa) du code de la sécurité sociale.

Dans le délai mentionné à l'article R. 615-27 du code de la sécurité sociale, la caisse notifie également à l'organisme le nom des personnes qui cessent de lui être affiliées par suite d'une radiation, le nom des personnes mutées auprès d'une autre caisse

Article 4

—

et prénom pour le mouvement des élèves à l'infirmerie et les déclarations des accidents de travail ; - conseiller principal d'éducation : nom et prénom pour le mouvement des élèves à l'infirmerie, pour des dispenses ponctuelles ; - service administratif

Article Annexe 6

—

MODÈLE D'ATTESTATION RELATIVE AU MONTAGE ET AU FONCTIONNEMENT D'APPAREILS RADAR/D'INDICATEURS DE GIRATION/D'APPAREILS AIS INTÉRIEUR Catégorie/nom du bateau : N° européen unique d'identification (ENI) : Propriétaire du bateau : Nom : Adresse : Téléphone

Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

Code de procédure pénale

de naissance, nom d'usage, prénoms, alias, sexe, dates de naissance et de décès, commune de naissance, code et nom du pays de naissance, nationalité, numéro et date de délivrance de la pièce d'identité, autorité de délivrance, ville et pays de délivrance

Article Annexe 1

—

MODÈLE DE LETTRE DE DEMANDE D'AGRÉMENT POUR UN PROJET DEVANT ÊTRE RÉALISÉ En-tête du demandeur Date Je soussigné (insérer nom et qualité du signataire) ......, représentant légal de (insérer nom de l'entité présentant le projet : nom, raison ou dénomination

Article Annexe IV

—

d'ouverture de la procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire : Date du jugement : Informations concernant le débiteur : Nom de famille : Prénoms : Nom d'usage : Date de naissance : N° de Département de résidence : 1.

LEGIARTI000041941675

—

N° délivrée à : le : par l'organisme de formation N° : Responsable Pédagogique : (Nom, prénom) : Conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2020 relatif à l'autorisation de vol solo sans supervision ("ABL") accordée aux élèves pilotes

Article 5

—

mentions prévues par le règlement (UE) n° 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 modifié concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires, la dénomination de vente des truffes à l'état frais comprend le nom

Article D334-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 49

Code de l'éducation

Le jury délibère sans avoir connaissance des nom et prénom du candidat ainsi que du nom de son établissement d'origine.

Article D336-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 50

Code de l'éducation

Le jury délibère sans avoir connaissance des nom et prénom du candidat ainsi que du nom de son établissement d'origine.

Article ANNEXE III

—

Nom de l'organisme désigné

Article ANNEXE VI

—

Nom de l'organisme désigné

Article Annexe II

—

NOM de l'organisme de formation :

Article Annexe IV

—

LISTE DES CANDIDATS POUR L'ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS Section n° : Collège : PRÉNOM ET NOM DE NAISSANCE NOM D'USAGE ÉTABLISSEMENT 1 Titulaire Suppléant 2 Titulaire Suppléant

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