Epreuve n° 2 (durée : quatre heures ; coefficient 2) Composition écrite sur un sujet relatif à la gestion et la diffusion de l'information, à la fonction documentaire ou au rôle d'un service documentation permettant de vérifier la culture et les capacités

Article R314-126

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 60 > 14

Code de l'action sociale et des familles

-Les établissements et services mentionnés aux 1° et 3° du I ci-dessus peuvent bénéficier d'une avance qui leur est versée en début d'année ou, pour les institutions nouvellement créées, dès leur ouverture effective.

Article 5

—

La distance déployée est définie comme étant la plus courte longueur d'un fil reliant les bords des ouvertures, prise aux nus intérieurs des baies, en contournant les reliefs de la façade notamment les parties pleines des balcons, écrans entre loggias

Article 12

—

installation située dans un bâtiment de plusieurs niveaux possédant au moins un plancher situé à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport au niveau d'accès des secours, sur au moins deux façades, cette voie "échelle" permet d'accéder à des ouvertures

Article 68-14

—

Toute ouverture de la partie supérieure de l'appareil demande la présence du directeur responsable ou d'un membre du comité de direction, et du mécanicien ou de l'employé chargé de l'opération à effectuer pour les casinos de 75 machines à sous au plus

Article AD 3

—

. - Ils ne doivent comporter aucune ouverture directe sur le bloc-salle, le bloc-scène, les locaux d'administration ou sur un local technique voisin.

Article 223 a-III/08-1

—

Aucune ouverture ne doit être ménagée dans la muraille du navire entre le poste d'embarquement du système d'évacuation en mer et la flottaison d'exploitation la moins élevée et des dispositifs permettant de protéger le système des projections doivent

Article Annexe II

—

Baie Une baie est une ouverture ménagée dans une paroi extérieure ou intérieure au logement servant à l'éclairage, au passage ou à l'aération. Une paroi transparente ou translucide est considérée comme une baie.

Article 727

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 53

Code général des impôts

Dans tous les cas où une cession de parts ou d'actions a donné lieu à la perception du droit de mutation en vertu du présent article, l'attribution pure et simple, à la dissolution de la société, des biens représentés par les titres cédés ne donne ouverture

Article L1111-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 40

Code de la santé publique

du dossier médical partagé prévu au premier alinéa de l'article L. 1111-14, les conditions de mise en œuvre de l'information des titulaires sur l'ouverture de leur dossier ainsi que sur les modalités d'exercice de leur droit d'opposition à cette ouverture

Article L6221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 24

Code de la santé publique

l'ouverture d'un nouveau laboratoire de biologie médicale, l'instance nationale d'accréditation lui délivre, à sa demande, une attestation provisoire établissant qu'il satisfait aux critères d'accréditation susceptibles d'être vérifiés avant son ouverture

Article 11

—

Le coefficient déterminé au deuxième alinéa du présent paragraphe est réévalué annuellement en fonction des données statistiques disponibles et publié par voie de circulaire de l’Unédic. § 2 - Le salaire de référence ainsi déterminé ne peut dépasser la

Article 2

—

législatifs et réglementaires QCM 7 heures en centre de formation Module 2 Réglementation des armes Maîtrise de la classification des armes : Identification des catégories d'armes et modalités d'acquisition des armes et munitions en fonction

Article 223 a-II-1/17

—

Ouvertures dans le bordé extérieur au-dessous de la ligne de surimmersion NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.

Article 5

—

(En euros) DÉSIGNATION DES BUDGETS ANNEXES AUTORISATIONS AJUSTEMENTS DE LA LOI DE RÈGLEMENT Ouvertures d'autorisations d'engagement Annulations d'autorisations d'engagement Contrôle et exploitation aériens 2 024 525 141,66

Article 223 a-II-1/18

—

Toutes les ouvertures pratiquées dans le pont exposé à la mer doivent être pourvues de surbaux de hauteur et de résistance suffisantes, et munies de moyens de fermeture efficaces permettant de les fermer rapidement et de les rendre étanches aux intempéries

Article 229-II-1.11

—

Ouvertures dans le bordé de carène : 5.1.

Article Annexe II

—

sur une des études suivantes au choix en fonction du Drom concerné : - Ordres religieux et colonisation ; - La Compagnie des Indes orientales ; - Une habitation (tabac, indigo, sucre, etc.)

Article 223 a-III/16

—

Le rôle d'appel doit indiquer les fonctions assignées aux différents membres de l'équipage en ce qui concerne notamment : 3.1. la fermeture des portes étanches à l'eau, des portes d'incendie, des sectionnements, des dalots, des hublots, des claires-voies

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