Codes de loi français

LEGIARTI000050932080

On calcule la probabilité qu'il n'y ait pas de passages aux urgences entre 22 heures et 6 heures à partir du nombre théorique moyen de RPU entre 22 heures et 6 heures.

Article D232-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 48 > 96

Lorsque l'allocation et la participation sont forfaitaires, le service autonomie à domicile assure, le cas échéant par un dispositif de télégestion, le suivi des heures d'aide à domicile réalisées.

Article 1

concours pour l'admission en première année d'études du cycle de formation des officiers de 1re classe de la marine marchande se déroulent selon le calendrier ci-après : DATES HORAIRES NATURE DES ÉPREUVES Mardi 14 mai 2013 De 14 heures

Article 29

Leur durée totale ne peut dépasser trois heures par jour. Ces émissions ne peuvent être diffusées par voie hertzienne terrestre qu'entre minuit et 11 heures et entre 14 heures et 16 heures.

Article 1

Les interdictions de circulation prévues aux articles 1er et 3 de l'arrêté du 2 mars 2015 susvisé sont levées du mercredi 20 mai 2020, 16 heures, jusqu'au jeudi 21 mai 2020, 24 heures, et du dimanche 31 mai 2020, 22 heures, jusqu'au lundi 1er juin 2020

Article D1423-63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 01 > 23

Sur sa demande, le salarié, membre d'un conseil de prud'hommes, qui exerce son activité professionnelle en dehors de tout établissement, à l'exception des salariés mentionnés à l'article D. 1423-60, a droit à ce que les heures passées à l'exercice des

Article Annexe

) 46 56 Endurance (2 à 4 heures) 50 60 Endurance (4 à 12 heures) 56 68 Endurance (+ de 12 heures) 60 72 Sport biplaces, monoplaces Vitesse 32 39 Endurance (1 à 2 heures) 36 44 Endurance

Article 1

équivalente à une durée de quarante-deux heures (sur cinq jours) ou une durée de cinquante-six heures équivalente à une durée de cinquante et une heures (sur six jours) pour les salariés exerçant les fonctions suivantes : ― directeur de production cinéma

Article 3

Options ouvertes pour tout site Option Heures Creuses Résidentiel Cette option comporte deux périodes tarifaires : 16 heures par jour en Heures Pleines et 8 heures par jour en Heures Creuses.

Article 5

Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).

Article 4

Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).

Article R3315-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 75

de l'obligation de prise d'un repos hebdomadaire après six périodes consécutives de vingt-quatre heures depuis le temps de repos hebdomadaire précédent ; b) Dépassement de moins de douze heures de l'obligation de prise d'un repos hebdomadaire moins de

Article 1

TYPE VALEUR EN HEURE COMMENTAIRES Heure de vol 1 Il s'agit de l'heure de référence.

Article 4

Le comité d'orientation pédagogique est composé des membres suivants : -le sous-chef d'état-major " performance " de l'état-major des armées ; Chaque membre peut se faire représenter en cas d'absence ou d'empêchement.

Article 57

. – La délivrance d'un titre de circulation de personne permanent est refusée en cas d'absence d'habilitation de la personne pour laquelle le titre est demandé.

Article 69-6

-Par dérogation à l'article 39 et au I de l'article 45, en cas d'absence ou d'empêchement, le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris, est suppléé par le préfet, secrétaire général aux politiques publiques.

Article L5544-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 35 > 93

I. - Aucun jeune travailleur ne peut accomplir un travail effectif d'une durée excédant huit heures par jour et trente-cinq heures par semaine.

Article 1

En cas d'absence la présidence est assurée par le directeur de la sécurité sociale, vice-président, et, en l'absence de ce dernier, par le représentant du directeur général de l'offre de soins.

Article 7

Les groupements en bande de maisons individuelles et les bâtiments de grande longueur doivent être recoupés au moins tous les quarante-cinq mètres par un mur coupe-feu de degré une demi-heure pour les habitations de la première famille, de degré une heure

Article 2

Est considérée comme heure supplémentaire toute heure de travail effectif ou de présence sur les lieux de travail effectuée au-delà de trente-neuf heures par semaine.