. - Est chargée de la définition des besoins et du pilotage des effectifs de la direction générale de l'armement et de la masse salariale associée pour le personnel relevant de la direction générale de l'armement.

Article 2

—

également compte des sujétions spécifiques inhérentes aux missions, détaillées ci-après : -soumission à des contraintes géographiques ou horaires particulières ; -affectation au sein des services centraux et rattachés ; -exercice de responsabilités de pilotage

Article 15-5

—

générale de la sécurité extérieure élabore chaque année un rapport social unique rassemblant les éléments et données à partir desquels sont établies les lignes directrices de gestion prévues à l'article 29-1, déterminant la stratégie pluriannuelle de pilotage

Article Etat C

—

Navigation aérienne 528 442 611 528 442 611 Transports aériens, surveillance et certification 43 425 740 43 425 740 Publications officielles et information administrative 187 466 000 177 111 000 Edition et diffusion 66 021 000 54 539 000 Pilotage

Article 3

—

Le service de l'enseignement technique définit et met en œuvre les politiques de l'enseignement technique agricole, en termes de formation et de pilotage des établissements publics locaux d'enseignement agricole, des établissements publics nationaux d'enseignement

LEGIARTI000029664849

—

Pilotage stratégique de l'établissement : projet d'établissement, certification et qualité (un jour ou 7 heures).

Article R5212-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 62 > 00

Code du travail

Lorsque le programme comporte des actions de sensibilisation des salariés de l'entreprise ou des actions de pilotage et de suivi, les sommes consacrées au financement de ces actions ne peuvent excéder 25 % du total des sommes consacrées au financement

Article L635-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 44

Code de la sécurité sociale

La Caisse nationale d'assurance vieillesse mène les travaux et études nécessaires à la détermination de la politique de pilotage des régimes mentionnés aux articles L. 631-1 et L. 635-1 par le Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants

Article 4

—

I. - Le programme national de dépistage néonatal est piloté par un Comité national de pilotage du dépistage néonatal placé auprès du ministre chargé de la santé et présidé par le directeur général de la santé.

Article 2

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La commission de pilotage technique et financier est composée d'au plus dix membres.

Article Annexe II-b

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pratique 1 h CCF E2 - Épreuve pratique à caractère technologique : Optimisation d'opérations relatives à une production U2 3 CCF Ponctuel oral 0 h 30 CCF E3 - Épreuve pratique prenant en compte la formation en entreprise : Pilotage

Article Annexe 1

—

Gendarmerie nationale 152 2 4 332 990 000 3 613 600 000 Mission sécurité civile Intervention des services opérationnels 161 2 130 000 110 000 Mission administration générale Conduite et pilotage

Article 29-1

—

Les lignes directrices de gestion de la direction générale de la sécurité extérieure déterminent la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines de cette direction, notamment en matière de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Article 2

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Les établissements de l'ENAC concernés sont : - le site de Toulouse/direction de la formation au pilotage et des vols (DFPV) ; - les centres de formation de Biscarosse, de Carcassonne, de Grenoble, de Melun, de Montpellier, de Muret et de Saint-Yan.

Article ÉTAT C

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Navigation aérienne 574 506 163 592 563 561 Transports aériens, surveillance et certification 45 451 655 45 451 655 Publications officielles et information administrative 152 668 748 152 596 351 Édition et diffusion 45 873 717 46 891 320 Pilotage

Article 1

—

Elle accompagne les ministères dans le pilotage stratégique et la mise en œuvre opérationnelle de leurs démarches de participation citoyenne.

Article 233-5.06

—

La pression de refoulement des stations de production d'huile haute pression doit être signalée au poste de pilotage pendant les périodes d'utilisation des réseaux.

LEGIARTI000026195492

—

supérieures et recherche universitaire 150 0,00 700 000,00 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires 172 18 641 804,73 18 641 804,73 Ecologie, développement 1 755 141,90 1 755 141,90 Conduite et pilotage

Article 6

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systèmes d'information, et de veiller à la confiance numérique et à la sécurité des systèmes et des données, en lien avec le haut fonctionnaire de défense et de sécurité ; 6° D'assurer, en lien avec les agences régionales de santé, la conception et le pilotage

Article R5524-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 33 > 76

Code des transports

l'article L. 5511-1, exerçant ses fonctions à bord d'un navire battant pavillon français, incluant tout pilote, au sens de l'article L. 5341-1, s'il est en service à bord d'un bateau-pilote ou d'un navire, quel que soit son pavillon, dont il assure le pilotage

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