Des meurtrières, visibles ou invisibles, destinées à permettre le tir en cas d'agression doivent être aménagées dans les parois de la cabine de conduite. Elles peuvent être aménagées dans le compartiment destiné à recevoir les fonds.

Article ANNEXE TABLEAU V

—

Moniteur de tir. 30. Responsable du service de la comptabilité des bureaux particuliers des directions. 31. Régisseur d'avances. 32.

Article 2

—

Il fait part des enseignements qu'il peut en tirer pour fonder l'entraînement ou la réussite en compétition. Il sera amené à proposer un plan d'action à plus long terme et à justifier ses décisions.

Article R625-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 66

Code de la sécurité intérieure

par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des transports maritimes, à des fins de formation et d'entraînement des personnes exerçant l'activité mentionnée à l'article R. 616-1 ; 3° Des ensembles de conversion permettant de tirer

Article 1

—

l'occasion de concours internationaux, d'exercices organisés par le ministère de la défense, de cérémonies ou de commémorations organisées par une personne publique et effectués par des militaires étrangers, ou de stages de formation de moniteurs de tir

Article Annexe I-B

—

ou le responsable du site où intervient l'installation pour la mise en œuvre du tir.

Article 55-4

—

S'il a 17 points ou plus, il est obligé de rester, il ne peut prendre de cartes supplémentaires ; s'il a 16 points ou moins, il est tenu de tirer d'autres cartes jusqu'à ce que le total de ses points atteigne 17 ou plus.

Article 37

—

-Dans les conditions prévues à l'article 38 de la Constitution et dans un délai de vingt mois à compter de la publication de la présente loi, en vue, d'une part, de tirer les conséquences des dispositions du I du présent article sur les établissements

Article 1

—

Pyrotechnie 1 Pyrotechnicien 2 Chef de tir 3 Technicien de pyrotechnie 4 Artificier Electricité 1 Chef électricien 2 Mécanicien groupman 3 Electricien 4 Assistant électricien Décors 1 Directeur

LEGIARTI000028091556

—

. ― TAXE GÉNÉRALE SUR LES ACTIVITÉS POLLUANTES Capacité de l'activité Coefficient 1313 La quantité équivalente totale de matière active autre que les cartouches de chasse et de tir, susceptible d'être

LEGIARTI000036612206

—

, 1786) : Noddi brun Famille des Stercorariidae (Charadriiformes) (*) Stercorarius antarcticus lonnbergi Mathews, 1912 : Labbe brun Famille des Columbidae (Columbiformes) Nesoenas picturatus Temminck, 1813 = Streptopelia picturata Temminck, 1813 : Pigeon

Article Annexe III

—

L'évaluation sert donc à vérifier les capacités du candidat à : - tirer parti des documents lus dans l'année et de la réflexion menée en cours ; - rendre compte d'une culture acquise en cours de formation ; - apprécier un message ou une situation ;

Article R426-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code de l'environnement

Ce bilan constitue le rapport prévu par la dernière phrase de l'article L. 425-8 ; 2° Un bilan de la localisation des opérations d'agrainage dissuasives et de leur suivi ainsi qu'un bilan du tir autour des points d'affûts avec dispositif d'appâts dans

Article 119 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 26

Code général des impôts

d'une personne morale contrôlée directement ou indirectement par un ou plusieurs résidents d'Etats qui ne sont pas membres de la Communauté européenne et si la chaîne de participations a comme objet principal ou comme un de ses objets principaux de tirer

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

Code du sport

attention particulière est portée sur : – l'examen neurologique et de la santé mentale ; – l'acuité auditive et l'examen du membre supérieur dominant pour le biathlon ; – l'examen du rachis chez les mineurs pour les tireurs debout dans la discipline du tir

Article Annexe

—

chambre de commerce et d'industrie territoriale ; Trois membres titulaires et trois membres suppléants proposés par la chambre syndicale nationale des fabricants et distributeurs d'armes, munitions, équipements et accessoires pour la chasse et le tir

LEGIARTI000051762357

—

l'espèce Poule ; ― la laryngotrachéite infectieuse chez l'espèce Poule ; ― la maladie de Gumboro ou bursite infectieuse aviaire chez l'espèce Poule ; ― la maladie de Marek chez l'espèce Poule ; ― la maladie de Newcastle chez l'espèce Poule, dinde et Pigeon

LEGIARTI000033202197

—

Le locataire ne peut tirer profit de la délivrance des permissions.

LEGIARTI000022763715

—

. : terrains de manœuvres, champs de tirs, quais d'embarquement, etc.).

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