Avec son compagnon, ils travaillaient sur un projet de spectacle acrobatique se déroulant sur un voilier.

termes suivants : « à peine constitué dans ce dossier, vous m'interpellez à la suite de la récente notification de conclusions en réplique sur incident sur les termes d'un dire qui avait été adressé, voici

ouverte devant le juge d'instruction de Fort-de-France pour infractions à la législation sur les stupéfiants en bande organisée et association de malfaiteurs, et que les trois membres d'équipage du voilier

"Vendredi XIII" ; que cette dernière société en a confié les travaux d'agencement intérieurs à la société Bel ; qu'ultérieurement, après que les sociétés CMN et Stardust eurent convenu qu'un voilier

Le 17 février 2009 les 6 assureurs du voilier, la société PANTAENIUS et Monsieur [C] [F] ont assigné la société SONATA et .

Les Fils FONSALAS concernant le transport du voilier d'un poids de 6/7 tonnes et d'un encombrement certain (longueur 10 mètres et mât de 12,60 mètres) ; que ce devis prévoyait un transport fractionné du

C de produits stupéfiants saisis sur son voilier.

Ce contrat prévoit également que la société Barracuda bénéficie du droit d'utiliser le voilier jusqu'à l'équivalent d'un total de 42 points de réservation par année civile, dont un maximum de 28 points

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'au cours d'une régate un voilier ayant à bord M.

d'une part, les dispositions précitées en déduisant de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à ses opérations de la période ci-dessus indiquée la taxe ayant grevé la construction et l'armement du voilier

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont conclu le 8 mars 2005 un contrat avec la société Soleil rouge yachting aux termes duquel celle-ci s'engageait à assurer la gérance-location de leur voilier

Par acte sous seings privés en date du 19 juillet 2006, Guy X... vendait le voilier TANAGA aux époux Jérôme et Anouk Y..., qui désiraient vivre à bord.

. ; "1 ) alors que la tentative de chantage est constituée par le fait de tenter d'obtenir une remise de fonds en menaçant, même de manière voilée, de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter

produits suivants en classes 17 et 19 : « Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles

le pourvoi principal formé par Mme X... que sur le pourvoi incident relevé par la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que se trouvant à bord du voilier

Voilà" (1'56") (...) ; (8') « Parce que c'est une bataille qu'ils mènent depuis des années, donc ils sont cohérents avec eux-mêmes, simplement là, ils ont trouvé face à eux un certain nombre de personnes

Avec sa compagne, ils travaillaient sur un projet de spectacle acrobatique se déroulant sur un voilier.

Gulf Holidays en qualité d'hôtesse, par contrat à durée déterminée du 27 mai au 30 septembre 2004 ; que le contrat de travail précisait qu'elle exercerait des fonctions de service-entretien sur un voilier