AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Christian Y..., demeurant à Paris (1er), ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

N° G 14-88.061 F-D N° 2369 SC2 1ER JUIN 2016 CASSATION PARTIELLE M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE PARIS, dont le siège est situé au ... (

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur SONKO X..., Dépôt, ... (1er), en cassation d'une ordonnance rendue le 15 juin 1986 par le

Ahmed X..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre-section A), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Véronique

Michel Y..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre-section B), au profit de M. Pierre X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Claude X... veuve Z..., demeurant ... (1er), en cassation d'un

N° D 19-87.157 F-P+B+I N° 948 CK 1ER SEPTEMBRE 2020 CASSATION M.

social est à Paris (1er), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1990 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de : 1°/ M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Cabinet Jean COURTOIS, ès qualités de syndic de la copropriété du ... (11ème) dont le siège est

à Paris (1er), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre - section A), au profit de la société ZELIE, société à responsabilité limitée, dont le siège

du budget, ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars

du 1er avril 1974 au 1er juillet 1996, qu'il a ensuite été affilié à la CIPAV à compter du 1er janvier 2009.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SEPAIC, dont le siège social est ... (1er), en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.