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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
696f3c96cdc6046d47f5a740
17 janvier 2026
17 janvier 2026
siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alisson Poisson
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0902DEC001762505
2 septembre 2008
2 septembre 2008
He must have known that he had served as a commander of a platoon of the Warsaw Pontoon Regiment in Włocławek ( Warszawski Pułk Pontonowy ) and not the WSW.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_20BX02055_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
D B a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision du 6 novembre 2017 par laquelle la directrice régionale de réseau La Poste Poitou Charentes a prononcé à son encontre une sanction
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10111
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, Mme Berriat, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre
Source officiellecr
61372647cd58014677424572
3 octobre 2000
3 octobre 2000
km/ heure ; que, s'il est vraisemblable que le témoin Daniel Z..., qui précédait la voiture Fiat n'ait vu l'accident que dans son rétroviseur, il a toutefois clairement indiqué que ce véhicule avait amorcé
Source officielleRéférés - Vie privée
69cede65cdc6046d47e8bf5f
2 avril 2026
2 avril 2026
que nous portons à nos enfants nous oblige à devenir de meilleurs parents », avait-elle expliqué à Paris Match pour justifier le fait d’avoir gardé contact avec le père de [E], 24 ans, et celui d’[G]
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0304JUD002314319
4 mars 2025
4 mars 2025
The article had been written by the applicant and was part of a news column called “Pure poison”, which was also available online. 3 .
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e0ac25a97f0381f51a9
12 décembre 2014
12 décembre 2014
La relation de travail s'est poursuivie par la conclusion d'un contrat de travail à durée indéterminée le 5 janvier 1988, en qualité de vendeur-conseiller au rayon poissonnerie.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400154_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
D B, représenté par Me Greffard-Poisson, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre 2023 par lequel la préfète du Loiret a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
696f3861cdc6046d47f554a8
17 janvier 2026
17 janvier 2026
siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alisson Poisson
Source officielleCH 2 JU
DTA_2202567_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
2021, celle-ci présente un caractère récent à la date de la décision contestée, et la seule circonstance que le requérant dispose d'une ancienne promesse d'embauche en qualité de transformateur de poisson
Source officielle2ème Chambre civile
6364bb5fe405357f749ea97f
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COMMERCIALE ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2022 APPELANTE : Madame [F] [B] épouse [D] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] représentée et assistée de Me Amélie POISSON
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210616
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Prétot, conseiller doyen, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officiellecr
613725d1cd58014677420bc1
17 novembre 1998
17 novembre 1998
fondamentales, 485, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur la demande de renvoi, ont été entendus Me Amour
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0326JUD008428417
26 mars 2026
26 mars 2026
Date of introduction Applicant’s name Year of birth Factual information, including medical evidence and domestic proceedings Specific grievances Amount awarded for non-pecuniary damage and costs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0701DEC005021399
1 juillet 2003
1 juillet 2003
On 11 August 1993 the applicant consulted a doctor to whom he complained of health problems due to the fact that his neighbour had tried to poison him.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00995
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Pion, conseiller rapporteur, Mme Valéry, conseiller référendaire, ayant voix délibérative, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035624dbe0f278a1a0a3ac9
3 mai 2016
3 mai 2016
sont courants pour désigner des parfums, de sorte que le consommateur est parfaitement habitué à ce que l'expression d'un sentiment, amoureux ou non, ou même d'un état d'être, puisse désigner ce type
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00075
25 janvier 2023
25 janvier 2023
publique du 30 novembre 2022 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire rapporteur, Mme Cavrois, conseiller, et Mme Pontonnier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101269
7 novembre 2012
7 novembre 2012
présentation ; qu'elle soutient - qu'au mois de mai 2005, elle commençait d'interroger son mari sur les modalités de sa future installation à Paris et celui-ci finissait par lui avouer qu'il était tombé amoureux
Source officiellePage 2 sur 6