AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, dont le siège est ..., 2°/ l'AGS, dont

Y..., exerçant son activité sous l'enseigne Adonis production ; que, faute de chapiteau à la date prévue, le spectacle n'a pu être donné ; que M.

préjudice personnel ; " aux motifs que sur le préjudice personnel, il n'y a pas lieu de réévaluer les postes de pretium doloris et de préjudice esthétique ; qu'en revanche il est établi que Jean Y... s'adonnait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de literie de la région de l'Adour (SOLI ADOUR), dont le siège social

l'article 901 du Code civil, l'arrêt attaqué a privé sa décision de base légale au regard de ce texte; alors, d'autre part, qu'en énonçant que les consorts Y... affirmaient, sans le prouver, que Mme A... s'adonnait

présumés dans les lieux désignés ci-après où des documents et supports d'information illustrant la fraude présumée sont susceptibles de se trouver, à savoir : locaux et dépendances sis 94 avenue de l'Adour

en sa constitution de partie civile, a déclaré Kadir X... responsable du préjudice subi par celle-ci, et a condamné Kadir X... à payer à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour la somme de 11 433 euros

concouru de quelque manière que ce soit à la réalisation de son propre dommage, qu'en statuant de la sorte, alors qu'il résultait des circonstances de la cause que celle-ci vivait de façon marginale, s'adonnait

La procédure de liquidation a été étendue aux sociétés Adonis immobilier, Le Carré Saint Rémi et Le Parc de Thésée, filiales de la société débitrice.

X..., qui était employé par la société Computron Software Paris, aujourd'hui dénommée Adonix applications services, en qualité de directeur des opérations, a été licencié pour faute grave le 25 mars 1997

connexité, joint les pourvois n° U 04-10.935 et n° T 04-40.880 ; Sur le moyen unique du pourvoi des salariés pris en sa première branche et sur le moyen unique du pourvoi du syndicat CFDT Chimie énergie Adour-Pyrénées

avec les règles applicables à l'entreprise, Jean-Luc X... a triché en manipulant un mouchard pour faire croire qu'il avait procédé à des contrôles qui n'avaient pas été opérés et gagner du temps pour s'adonner

La société Adonis, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 23-16.199 contre l'arrêt rendu le 22 mars 2023 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre

X... a été embauché à temps partiel le 10 juillet 1995 par la société Adour livraisons, en qualité de chauffeur-livreur ; qu'il a été licencié pour faute grave le 22 mai 1997 et a saisi la juridiction

X... tirés de ce que son épouse lui interdisait l'accès de sa chambre, s'adonnait à la boisson, aux motifs des premiers juges alors que le jugement entrepris, que la cour d'appel infirme, ne comporte aucun

Y... s'adonnait à l'alcool ; qu'en ne s'expliquant pas sur ces témoignages, qui établissaient le caractère renouvelé des faits d'alcoolisme reprochés au mari, la cour d'appel a privé sa décision de base

répondre à ce moyen, la cour d'appel a violé les articles 455 du nouveau Code de procédure civile et 242 du Code civil; que, d'autre part, il résultait des certificats médicaux qu'elle ne pouvait s'adonner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Adour travail temporaire (ATT), dont le