Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
42 résultats pour « Adrien VERRIER »
CodexAI
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42 résultats pour « Adrien VERRIER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III
des activités professionnelles, doivent développer tout à la fois les compétences répertoriées dans le référentiel de certification et les aptitudes à évoluer dans le métier en s'orientant vers le développement de connaissances et de savoir-faire verriers
Article Annexe II
Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.
Article 2
Verrier (Yves) (F.O.). M. Larrière-Cardoso (Daniel) (C.F.D.T.) ; suppléant : M. Deslandes (Christian) (C.F.D.T.). M. Reitchess (Daniel) (C.G.T.) ; suppléant : M. Otto-Bruc (Michel) (C.G.T.).
Article 1
de sols et murs (SFEC) ; Union nationale des revêtements de sols techniques de la Fédération française du bâtiment (UNRST-FFB) IV Technicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire 242 3 ans Lycée des métiers de la mode Adrien
Article 2-3
, les établissements et installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur
Article 1
et de l'artisanat (APCMA) IVTechnicien des arts mobiliers, sculptés et décoratifs234v5 ansEcole supérieure d'ébénisterie d'Avignon (ESEA) IVTechnicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire2424 ansLycée professionnel Adrien
Article Annexe Ia
Pierres reconstituées PRODUITS VERRIERS Glace Verre argenté Verre feuilleté, sécurisé... MATIÈRES PLASTIQUES ETRÉSINES P. V. C. P. M. M. A Résines naturelles et artificielles ...
Article Annexe Ib
- Identifier les différentes vues d'un dessin technique de produit verrier, - Lire les dessins techniques et représenter un produit verrier (gobelet sans décor) suivant les règles et les codes de représentation.
Article Annexe à l'article D6321-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80
Sainte-Léocadie Rhin (Bas-) Haguenau Sarre-Union Saverne-Steinbourg Strasbourg - Neuhof Rhin (Haut-) Mulhouse - Habsheim Rhône Belleville - Villié-Morgon Lyon - Brindas Lyon - Corbas Villefranche - Tarare Saône (Haute-) Gray - Saint-Adrien
Article 1
aveugles et des malvoyants ; Institut départemental des Hauts-Thébaudières IV Spa praticien 330t 3 ans Elégance groupe - Spa académie III Technicien de bureau d'études en lingerie-corsetterie et balnéaire 242 5 ans Lycée des métiers de la mode Adrien
LEGIARTI000048951794
PRIVE SAINT PAUL MEDECIN MÉDECINE GENERALE 5 MEDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉEDUCATION 2 MEDECIN ENDOCRINOLOGIE-DIABÉTOLOGIE-NUTRITION 1 MEDECIN NEUROLOGIE 1 MEDECIN MÉDECINE CARDIO-VASCULAIRE 1 MEDECIN PNEUMOLOGIE 1 HOPITAL PRIVE SAINT ADRIEN
Article Annexe I (suite)
Marolles 60 Oise Le Mesnil-Théribus 60 Oise Milly-sur-Thérain 60 Oise Monneville 60 Oise Montagny-en-Vexin 60 Oise Montherlant 60 Oise Montjavoult 60 Oise Monts 60 Oise Le Mont-Saint-Adrien
LEGIARTI000026790498
d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0119200 Fossé 01 de la Vacherie De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0119150] Fossé 08 de la Commune de Saint-Evroult-de-Montfort TOUQUES I0221000 Ruisseau de la Vallee Verrier
LEGIARTI000031350582
Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Pierre de Ronsard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Lycée Descartes * * Maroc Rabat Lycée OSUI André Malraux * * * Lycée : séries ES et S Maroc Tanger Ecole Adrien
Article 1
Musée Adrien Mentienne. Champigny-sur-Marne. Musée de la résistance nationale. Fresnes. Ecomusée. Nogent-sur-Marne. Musée. Villiers-sur-Marne. Musée Emile Jean. Vitry-sur-Seine. Musée d'art contemporain du Val-de-Marne. Val-d'Oise (95).
LEGIARTI000037561715
Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Pierre de Ronsard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Lycée Descartes * * Maroc Rabat Lycée OSUI André Malraux * * * Lycée : séries ES et S Maroc Tanger Ecole Adrien
LEGIARTI000032850921
Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Pierre de Ronsard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Lycée Descartes * * Maroc Rabat Lycée OSUI André Malraux * * * Lycée : séries ES et S Maroc Tanger Ecole Adrien
LEGIARTI000035979744
Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Pierre de Ronsard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Lycée Descartes * * Maroc Rabat Lycée OSUI André Malraux * * * Lycée : séries ES et S Maroc Tanger Ecole Adrien
LEGIARTI000029214672
uniquement Ecole Paul Cézanne Maroc Rabat * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Pierre de Ronsard Maroc Rabat * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Lycée Descartes Maroc Rabat * * Lycée OSUI André Malraux Maroc Rabat * * * Ecole Adrien
LEGIARTI000050672766
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