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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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42 résultats pour « Adrien VERRIER »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe III

—

des activités professionnelles, doivent développer tout à la fois les compétences répertoriées dans le référentiel de certification et les aptitudes à évoluer dans le métier en s'orientant vers le développement de connaissances et de savoir-faire verriers

Article Annexe II

—

Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.

Article 2

—

Verrier (Yves) (F.O.). M. Larrière-Cardoso (Daniel) (C.F.D.T.) ; suppléant : M. Deslandes (Christian) (C.F.D.T.). M. Reitchess (Daniel) (C.G.T.) ; suppléant : M. Otto-Bruc (Michel) (C.G.T.).

Article 1

—

de sols et murs (SFEC) ; Union nationale des revêtements de sols techniques de la Fédération française du bâtiment (UNRST-FFB) IV Technicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire 242 3 ans Lycée des métiers de la mode Adrien

Article 2-3

—

, les établissements et installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur

Article 1

—

et de l'artisanat (APCMA) IVTechnicien des arts mobiliers, sculptés et décoratifs234v5 ansEcole supérieure d'ébénisterie d'Avignon (ESEA) IVTechnicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire2424 ansLycée professionnel Adrien

Article Annexe Ia

—

Pierres reconstituées PRODUITS VERRIERS Glace Verre argenté Verre feuilleté, sécurisé... MATIÈRES PLASTIQUES ETRÉSINES P. V. C. P. M. M. A Résines naturelles et artificielles ...

Article Annexe Ib

—

- Identifier les différentes vues d'un dessin technique de produit verrier, - Lire les dessins techniques et représenter un produit verrier (gobelet sans décor) suivant les règles et les codes de représentation.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Sainte-Léocadie Rhin (Bas-) Haguenau Sarre-Union Saverne-Steinbourg Strasbourg - Neuhof Rhin (Haut-) Mulhouse - Habsheim Rhône Belleville - Villié-Morgon Lyon - Brindas Lyon - Corbas Villefranche - Tarare Saône (Haute-) Gray - Saint-Adrien

Article 1

—

aveugles et des malvoyants ; Institut départemental des Hauts-Thébaudières IV Spa praticien 330t 3 ans Elégance groupe - Spa académie III Technicien de bureau d'études en lingerie-corsetterie et balnéaire 242 5 ans Lycée des métiers de la mode Adrien

LEGIARTI000048951794

—

PRIVE SAINT PAUL MEDECIN MÉDECINE GENERALE 5 MEDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉEDUCATION 2 MEDECIN ENDOCRINOLOGIE-DIABÉTOLOGIE-NUTRITION 1 MEDECIN NEUROLOGIE 1 MEDECIN MÉDECINE CARDIO-VASCULAIRE 1 MEDECIN PNEUMOLOGIE 1 HOPITAL PRIVE SAINT ADRIEN

Article Annexe I (suite)

—

Marolles 60 Oise Le Mesnil-Théribus 60 Oise Milly-sur-Thérain 60 Oise Monneville 60 Oise Montagny-en-Vexin 60 Oise Montherlant 60 Oise Montjavoult 60 Oise Monts 60 Oise Le Mont-Saint-Adrien

LEGIARTI000026790498

—

d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0119200 Fossé 01 de la Vacherie De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0119150] Fossé 08 de la Commune de Saint-Evroult-de-Montfort TOUQUES I0221000 Ruisseau de la Vallee Verrier

LEGIARTI000031350582

—

Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Pierre de Ronsard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Lycée Descartes * * Maroc Rabat Lycée OSUI André Malraux * * * Lycée : séries ES et S Maroc Tanger Ecole Adrien

Article 1

—

Musée Adrien Mentienne. Champigny-sur-Marne. Musée de la résistance nationale. Fresnes. Ecomusée. Nogent-sur-Marne. Musée. Villiers-sur-Marne. Musée Emile Jean. Vitry-sur-Seine. Musée d'art contemporain du Val-de-Marne. Val-d'Oise (95).

LEGIARTI000037561715

—

Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Pierre de Ronsard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Lycée Descartes * * Maroc Rabat Lycée OSUI André Malraux * * * Lycée : séries ES et S Maroc Tanger Ecole Adrien

LEGIARTI000032850921

—

Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Pierre de Ronsard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Lycée Descartes * * Maroc Rabat Lycée OSUI André Malraux * * * Lycée : séries ES et S Maroc Tanger Ecole Adrien

LEGIARTI000035979744

—

Cézanne * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Ecole Pierre de Ronsard * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Rabat Lycée Descartes * * Maroc Rabat Lycée OSUI André Malraux * * * Lycée : séries ES et S Maroc Tanger Ecole Adrien

LEGIARTI000029214672

—

uniquement Ecole Paul Cézanne Maroc Rabat * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Pierre de Ronsard Maroc Rabat * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Lycée Descartes Maroc Rabat * * Lycée OSUI André Malraux Maroc Rabat * * * Ecole Adrien

LEGIARTI000050672766

—

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