GARAGE DU PLATEAU [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Thierry SUCAU et Me Laure SERNY de la SELARL SPBS AVOCATS, avocats au barreau de TARN-ET-GARONNE COMPOSITION DE LA

courrier du 12 novembre 2019, la CPAM lui a notifié un indu de 5 200,80 euros pour les anomalies suivantes : - actes non remboursables, - cotations abusives de la séance de soins infirmiers cotée AIS3

Il est très mal à l'aise. Il nous dit « [R] consulte nos photos personnelles (qui sont synchronisées via Google Agenda avec nos téléphones portables).

Par courrier du 25 juillet 2019, la CPAM lui a notifié un indu ramené à 3 605,27 euros pour les anomalies suivantes : - actes non cumulables avec la séance de soins infirmiers cotée AIS3, - actes non

.., son premier mari, René Z..., comme suspect possible ; Que de plus, Florence Z..., a relaté d'abord à sa mère, puis aux enquêteurs, qu'elle avait confié à son père l'existence d'un coffre bien garni

événements relatifs à ce RdV raté par l'intermédiaire de Mr [R] qui, spontanément, nous a informé de son refus de signature du compte-rendu d'entretien commun (donc à 3) avec le Pr [C], extrêmement mal à l'aise

La rampe est en conséquence beaucoup plus difficilement praticable que prévu tant en voiture pour des personnes non entraînées à une conduite aisée qu'à pied.

Elle lui reprochait le fait qu'il lui ait demandé son soutien gorge au motif qu'il avait oublié son masque, son humour parfois limite qui a fini par la mettre mal à l'aise, son manque de soutien indiquant

Cela m'avait mis à l'aise et m'avait d'autant plus surpris que Mme [F] était haut placée dans la hiérarchie KFM'». M.

les conversations confidentielles de la direction, obligeant celle-ci à passer ses appels confidentiels depuis le portail de la crèche à l'extérieur des locaux, enfin, de manquer aux directives en gardant

Par courrier du 30 juillet 2019, la CPAM lui a notifié un indu ramené à 2 477,49 euros pour les anomalies suivantes : - actes non cumulables avec la séance de soins infirmiers cotés AIS3, - non-respect

Par courrier du 1er août 2019, la CPAM lui a notifié un indu ramené à 4 057,33 euros pour les anomalies suivantes : - actes inclus dans l'AIS 3 (2 437,28 euros), - actes non réalisés (418,86 euros),

Par courrier du 1er août 2019, la CPAM lui a notifié un indu ramené à 4 073,82 euros pour les anomalies suivantes : - actes non compris dans la séance de soins cotée AIS3, - actes non prescrits, - actes

«   V. cessait d’adhérer aux idées de la communauté et quittait les Frères, ce qui entraînait le naufrage de son couple, qu’ultérieurement il a fondé une nouvelle union, que [la requérante], à l’aise

de mettre en péril la politique commerciale du groupe ", - " quand nous avons travaillé au développement commercial Mr X... n'a pas collaboré positivement, refusant de donner ses fichiers de prix, gardant

La société Valmet relevait de la convention collective de la métallurgie, ainsi que de la convention collective départementale des industries métallurgiques de l'Aisne.

La société Valmet relevait de la convention collective de la métallurgie, ainsi que de la convention collective départementale des industries métallurgiques de l'Aisne.

La société Valmet relevait de la convention collective de la métallurgie, ainsi que de la convention collective départementale des industries métallurgiques de l'Aisne.