CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
72 résultats pour « Al-Shamn »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 31
Rue Daumier jusqu'au boulevard de Bezons à la limite sud des parcelles AL 402 et AL 449. Boulevard de Bezons, jusqu'au croisement avec la rue Grétry.
Article Annexe I
Michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI] Solanum lycopersicum L. 0 % Xanthomonas axonopodis pv. Phaseoli (Smith) Vauterin et al. [XANTPH] Phaseolus vulgaris L. 0 % Xanthomonas fuscans subsp. Fuscans Schaad et al.
Article 52
Trimestrielle Fluor et composés (en F) Trimestrielle Composés organiques du chlore (AOX ou EOX) Trimestrielle Indice phénols Trimestrielle Aluminium et composés (en Al
Article ANNEXE 6
Croix-Rouge aux limites de sections AC/AE par la rue du courant jusqu'à la limite de sections AD/AH ; - limite de sections AD/AH à la rocade rive droite jusqu'à l'avenue de Paris ; - avenue de Paris jusqu'à la rue François-Villon, parcelles section AL
Article Annexe 17
Limite sud des parcelles AI 208 et AL 328. Limite ouest des parcelles section AI n°s 165, 203 et 192. Limite nord des parcelles section AI n°s 234, 235 et 186 jusqu'à la rue Henri-Barbusse.
Article ANNEXE 15
AL 377 et les parcelles AL 545 et 546.
Article 221-II-1/06
compartimentage obtenu A, calculé conformément aux dispositions de l'article 221-II-1/07, n'est pas inférieur à l'indice de compartimentage requis R calculé conformément aux dispositions du présent article et si, de plus, les indices partiels As, Ap et Al
LEGIARTI000029687529
R. 742-35 4 mois Inscription sur la liste des administrateurs judiciaires (personnes physiques ou morales) Articles L. 811-2 et R. 814-60 12 mois Dispense de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire L. 811-5, al
Article ANNEXE 33
. - RN 4 jusqu'à la RD 635 ; - RD 635 jusqu'à la limite sud de la parcelle section AL 19, puis limite sud de la parcelle section AL 62 ; - limite sud des parcelles section A286 et A290, limite est de la parcelle A292, limite sud de la parcelle section
Article 16-3
agents de l'Etat et les agents départementaux affectés, pour l'application de la convention mentionnée à l'article 73 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions (ci-dessus, art. 16, al
De l'intersection de la rue Jean-Jaurès et de la rue Danielle-Casanova jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AL 22 incluse, contours du centre commercial Emile-Dubois inclus, limite sud-ouest de la parcelle AL 147 incluse.
Article 60
les effluents raccordés Phosphore total Semestrielle pour les effluents raccordés Hydrocarbures totaux Trimestrielle Composés organiques du chlore (AOX ou EOX) Trimestrielle Indice phénols Trimestrielle Aluminium et composés (en Al
Article Annexe 2-3-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 00
l'année n : L'indicateur A des charges des établissements d'hébergement pour personnes âgées pour l'année n est constitué d'un panier pondéré d'indices de charges selon la formule suivante : A = (7 × c + 28 × l + 25 × sa + 25 × sn + 5 × se + 10 × al
Article CTS 7
fléchissants M) calculées sous les charges permanentes, climatiques et autres, sont affectées des coefficients de pondération (ou facteurs de charges, ou coefficients de sécurité) indiqués dans les règlements particuliers du matériau considéré (CM 66 - AL
Article ANNEXE 2
limite Est de la parcelle section BT n° 46 ; - limite Est de la parcelle section BT n° 46 jusqu'à l'allée de Goldschmitt ; - allée de Goldschmitt jusqu'à la rue du Fort-Hatry ; - rue du Fort-Hatry jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AL
Article ANNEXE 13
AS n° 67 (anciennement AC 129) ; - fonds de parcelles section AC n°s 129, 76, 74, 73, 72, 71, 70, 69, 68, 257, 258, 259, 66, 65, 64, 63, 62, 209, 143, 111, 109, 107, 105, 103, 147, 141 et 150 jusqu'au CD 84 ; - rue des Doucettes, parcelle section AL
Article ANNEXE 11
Limite est de la parcelle AL 103 (cimetière) exclue puis rue du Général-Lecorguillier. Limite sud de la parcelle AL 274 incluse, faisant limite avec le cimetière exclu. Rue Paul-et-Camille-Thomoux du n° 102 au n° 190.
Article Annexe 3
l'incendie et la panique Code de la construction et de l'habitation - Articles L. 111-8 et D. 111-19-34 Autorisation de dérogation aux règles d'accessibilité des établissements recevant du public Code de la construction et de l'habitation - 4e al
Article ANNEXE III
parcelle section AI n° 8 ; - rue de Balaté jusqu'à la rue Christophe-Colomb ; - rue Christophe-Colomb jusqu'à l'allée du Lac-Bleu ; - allée du Lac-Bleu jusqu'à la route des Vampires ; - route des Vampires jusqu'aux parcelles section AL
Article Annexe IX
Méthode A : équation de pente Lorsque la durée d'effet d'anode est mesurée, les émissions de PFC sont calculées selon la formule suivante : émissions de CF 4 2(e) DEA × (Pente CF4 Al CF4 émissions de C 2 6 2 émissions de CF 4 C2F6 C2F6 avec : - DEA :
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