Alain S..., demeurant 8, résidence Tournemire à Les Vlis (Essonne), 25°/ de M. T... Patrice, demeurant BP 1225 à Douala (Cameroun), 26°/ de M.

Alain J..., demeurant village HLM Penta di Casinca, 20213 Castellare di Casinca, 6 / de M. André H..., demeurant ..., 7 / de M. Michel G..., demeurant ..., 8 / de M.

ORDINATEUR SYSTEME SERVICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas HENNEQUIN Me Olivier CASTELLACCI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

Y..., actuellement au CHE de G..., 5°/ Monsieur Alain X..., demeurant tous à Susmiou, Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques), 6°/ Monsieur le gérant de tutelle du CHS de G..., agissant en qualité de gérant

qu'ils entendaient bénéficier du report d'imposition de la plus-value d'apport en application de l'article 160-1 ter 4 du code général des impôts, ensuite, apporté ces actions à la société Financière Alain

° RG 22/32943 - N° Portalis 352J-W-B7G-CV6KK N° MINUTE : 2 JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [X] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Héloïse DE CURIERES DE CASTELNAU

Alain X..., demeurant à Palavas-les-Flots (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit : 1 / de M.

La SCI a de nouveau relevé appel de la décision du juge de l'exécution en intimant le Comptable du Centre des finances publiques Castelnau-Médoc (RG 21/3872).

Vous vous êtes présentée seule à cet entretien fixé au lundi 27 mai 2002 à 16 heures 30 à l'Agence de Castelnau Le Lez (34).

Alain C, demeurant 330 chemin des Coccinelles à Castelnau-le-Lez (34170) ; M.

Dominique L..., demeurant Folelli à Castellare di Casinca (Corse), 15°) M. Claude M..., demeurant bâtiment E 32 n° 3 cité Berthe à Seyne sur Mer (Var), 16°) M. Guy N..., demeurant ..., 17°) M.

Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Me Alain

Par ordonnance du 24 avril 2003, elle obtenait l'instauration d'une mesure d'expertise médicale et la désignation à cet effet du docteur Alain A...qui déposait son rapport le 19 avril 2004.

B proviennent de la documentation commerciale de la marque Alain Afflelou et présentent un caractère générique, non spécifiquement adapté à la situation de la société Renaudineau.

C / Alain Y...

Alain VERNOINE.

Leslie Alan K..., demeurant ..., 15 / Mme Annie XC..., épouse V..., demeurant Le Coteau, ..., 16 / M.

être sérieusement réduit, étant précisé qu'en matière de monuments historiques ce sont essentiellement les personnes publiques qui sont ordonnatrice de travaux ; que le nom de F... allait être associé