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57 résultats pour « Alain FREZEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

615e0e4ec25a97f0381f54ba

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

SARL TAXIS PARIS ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 3] SARL TAXIGAR [Adresse 3] [Localité 3] SARL DOMREMY TAXIS [Adresse 3] [Localité 3] SARL BREHAT TAXIS [Adresse 3] [Localité 3] SARL FREDALEX

Source officielle

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TJ

JEX

69d7ff1ecdc6046d47af78b7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE RENNES [Adresse 1] - tél : [XXXXXXXX01] JUGE DE L'EXÉCUTION Audience du 09 Avril 2026 Affaire N° RG 26/00502 - N° Portalis DBYC-W-B7K-MA2Q RENDU LE : NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Mélanie FRENEL

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331da31df9338379d280d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

l'audience par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Maître Charles FREIDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f5c

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

et diligences de ses Gérants domiciliés en cette qualité audit siège 5 rue Turgot 27150 ETREPAGNY représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Gérard FREZAL

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6a0e0028cdc6046d4759b390

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Mobile à l’égard de BNP Paribas - Juger que la demande en intervention forcée formée par BNP Paribas à l’encontre de la société Free Mobile est recevable et bien fondée ; - Condamner la société Free

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60326ea38dde3fa31d391008

Appel

2 février 2018

2 février 2018

né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 4] demeurant au [Adresse 4] ROYAUME-UNI [Adresse 4] Représenté et assisté sur l'audience par Me Michel PIALOUX de la SARL CABINET DE LASTELLE PIALOUX FREZAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0e7dc25a97f0381f571d

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

FIBRE EXCELLENCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: L0044

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é l'action en responsabilité engagée par Francis Xc/Jean-Paul Y

6253cababd3db21cbdd8bdd5

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

avoué à la Cour et plaidant par Me CAZELLES avocat au barreau de PARIS Maître Jean Paul Y... ... 60000 BEAUVAIS Représenté par la SCP MILLON-PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Me Gérard FREZAL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Alain BB..., - Mme Jeanine BB..., - M. Jacques CC..., - M. Jean-NNNN... DD..., - M. Frédéric EE..., - La société Richard-Hugo, - M. Jean-Philippe I..., - M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0db8c25a97f0381f4f1f

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2010F01335 APPELANTE SA ARKEMA FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Alain

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

68f138c788dcb0e97e8fefd1

T. Judiciaire

16 octobre 2025

16 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : - Maître FRETEL #C0900 - Maître MEYNARD #P0240 - Maître BRAUN #D0045 - Maître BOCCON GIBOD #C2477 - Maître OUHIOUN #P0517

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CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c108

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

SOCIETE BORDELAISE DE TRANSIT 5 rue Turgot 27150 ETREPAGNY représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Gérard FREZAL, avocat au barreau de Rouen SA GENERALI FRANCE

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TJ

JEX

69d7ff36cdc6046d47af7aa0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DE RENNES [Adresse 1] - tél : [XXXXXXXX01] JUGE DE L'EXÉCUTION Audience du 09 Avril 2026 Affaire N° RG 25/09967 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L6IQ RENDU LE : NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Mélanie FRENEL

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CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89663

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Wilfried, Né le 26 mars 1984 à BORDEAUX, Fils de SUZANNE Fredet de K...

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

60339a1420613e4ee6711361

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

Ma Banque)" représentée par son président du directoire en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60339a1420613e4ee6711362

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

Ma Banque)" représentée par son président du directoire en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60339a1420613e4ee6711363

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

Ma Banque)" représentée par son président du directoire en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60339a1420613e4ee6711364

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

Ma Banque)" représentée par son président du directoire en exercice domicilié en cette qualité au siège Le [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60339a1420613e4ee6711366

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

Ma Banque)" représentée par son président du directoire en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60339a1420613e4ee6711367

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

Ma Banque)" représentée par son président du directoire en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain

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