Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
172 résultats pour « Alexandre DE VITA »
CodexAI
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172 résultats pour « Alexandre DE VITA »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
A la demande sont annexés en triple exemplaire : 1° Si le demandeur est une personne physique gérant ou non un établissement ou un service, le curriculum vitae et les copies des titres universitaires et diplômes scolaires et professionnels possédés ;
Article 2
A l'appui de leur demande, les agents doivent joindre les pièces suivantes : 1° Un curriculum vitae ; 2° Un certificat du directeur général ou du directeur de l'établissement dans lequel l'agent exerce ses fonctions indiquant la durée des services
Article 3
A l'appui de leur demande, les candidats doivent joindre les pièces suivantes : 1° Un curriculum vitae établi par le candidat sur papier libre ; 2° Un relevé des attestations administratives justifiant la durée des services publics effectués par le
LEGIARTI000031268159
RUBRIQUES DU CURRICULUM VITAE INFORMATIONS PERSONNELLES : Nom Prénom Adresse Téléphone personnel et professionnel Courrier électronique Nationalité Date de naissance DIPLÔMES : Année de soutenance HDR Oui □ Non □ En cours (précisez date
Article 11
Pour conduire cet entretien qui débute par un exposé du candidat sur son parcours et son expérience professionnelle, le jury dispose du formulaire “ curriculum vitae et lettre de motivation ” complété par le candidat sur le site internet du ministère
Article 325-40
L’agrément d’une association représentative au sens de l’article L. 541-4 du code monétaire et financier est subordonné au dépôt auprès de l’AMF d’un dossier comprenant : 1° Les statuts de l’association ; 2° L’identité, un curriculum vitae et un extrait
Article 5
. ― Les candidats aux recrutements mentionnés au I établissent un dossier de candidature comportant une lettre de candidature et un curriculum vitae détaillé indiquant le niveau d'étude ainsi que, le cas échéant, le contenu et la durée des formations
Article 5
mentionnée au III de l'article 2 du présent arrêté précise les activités professionnelles et catégories associées des certificats individuels accessibles par les actions de formation et tests qui font l'objet de la demande. 5° Les curriculum vitae
Article 327-11
La reconnaissance d'une association professionnelle est subordonnée au dépôt auprès de l'AMF d'un dossier comprenant : 1° Les statuts de l'association ; 2° Un curriculum vitae et un extrait de casier judiciaire de ses représentants légaux ; 3° Un budget
Article 3
A l'appui de leur demande, les candidats doivent joindre les pièces suivantes : 1° Un relevé des attestations administratives justifiant la durée des services publics effectués par le candidat ; 2° Un curriculum vitae établi par le candidat sur papier
Article 7
rue Ernest-Renan, ligne droite dans le prolongement de la rue Ernest-Renan, boulevard de l'Atlantique, ligne droite dans le prolongement de la rue de la Liberté, rue de la Liberté, chemin vicinal, boulevard de l'Atlantique, rue des Tanneries, quai Alexandre-III
Article 9
Pour se présenter aux épreuves d'admission, les candidats déposent à l'école de leur choix un dossier comprenant les pièces indiquées ci-dessous : - une demande écrite de participation aux épreuves ; - un curriculum vitae ; - une copie certifiée conforme
Article 34
Pour conduire cet entretien, le jury dispose du formulaire “ curriculum vitae et lettre de motivation ” complété par le candidat sur le site internet du ministère de l'enseignement supérieur dédié aux inscriptions, dans le délai fixé par l'arrêté portant
Article 1
Port-Saint-Louis-du-Rhône, Tarascon ; - dans le département du Gard, sur une partie du territoire des communes suivantes : Aramon, Beaucaire, Chusclan, Codolet, Comps, Fourques, Laudun-l'Ardoise, Les Angles, Montfaucon, Pont-Saint-Esprit, Roquemaure, Saint-Alexandre
Article 3 bis
Ce dossier, qui sera complété par un curriculum vitae de deux pages maximum, est adressé au service organisateur à une date fixée par l'arrêté d'ouverture. Il sera remis aux membres du jury par le service précité.
Article 10
Pour se présenter aux épreuves d'admission, les candidats déposent à l'école de leur choix un dossier comprenant les pièces indiquées ci-dessous : Une demande écrite de participation aux épreuves ; Un curriculum vitae ; Une copie certifiée conforme de
Article 5
Ces dossiers comportent : 1° Une copie des titres ou diplômes requis, figurant sur la liste arrêtée par le ministre de la défense et le ministre chargé de la mer, prévue au 2. de l'article 6 et à l'article 7 du décret précité ; 2° Un curriculum vitae
Article 3
Ils doivent comporter, outre la demande établie selon le modèle figurant en annexe 1, une note présentant le projet scientifique pour lequel le congé est demandé, ainsi qu'un curriculum vitae détaillé du demandeur précisant notamment ses publications
Article Annexe 3
(6) Joindre les curriculum vitae.
LEGIARTI000025518185
. ― Pièces à joindre au dossier Curriculum vitae (obligatoire).
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