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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372227cd580146773faaa9
9 février 1994
9 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., née Antoinette, Félicitée, Alice A..., demeurant ...
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613721a7cd580146773f5a96
12 février 1992
12 février 1992
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme B..., née Madeleine Z..., demeurant ... (19ème), 2°) Mme C..., née X..., Alice
Source officielleciv3
61372100cd580146773f0283
25 octobre 1989
25 octobre 1989
formé par Monsieur Robert X..., demeurant à Crach (Morbihan), "Le Roch Du", en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 1°/ Madame Alice
Source officielleciv3
61372102cd580146773f03bc
25 octobre 1989
25 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Alice A..., née Y..., demeurant lieudit Huard, Chaumard
Source officielleciv3
61372120cd580146773f12dd
27 juin 1990
27 juin 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Alice Z... épouse B..., demeurant, ...
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613720accd580146773ed471
27 avril 1988
27 avril 1988
(Alpes-Maritimes), agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice de sa mère Mme Veuve G..., 2°/ de Madame Alice B... Y... veuve VIEL, demeurant ...
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613721f5cd580146773f9097
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Jean A..., demeurant à Bonlieu-sur-Roubion, Begude de Mazenc (Drôme), 2 ) de Mme Alice Y..., née B..., demeurant 28, Le Forez, à Montélimar (Drôme), prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité
Source officielleciv3
61372179cd580146773f412c
20 mars 1991
20 mars 1991
son gérant y domicilié en cette qualité, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre-section B), au profit de la société à responsabilité limitée "Les Alizés
Source officielleciv3
6137211acd580146773f0fe0
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Jean X..., demeurant rue du Prieuré à Bu Goussainville (Eure-et-Loir), 7°) de Mme Alice X..., veuve D..., demeurant ... (14e), 8°) de Mme Colette C..., épouse H..., demeurant ... (13e), 9°) de
Source officielleciv3
61372224cd580146773fa8e5
22 février 1994
22 février 1994
Patrice B..., demeurant à Rio de Janeiro (Brésil), avenida Nossa Senhora de Copacabana, 115/905 Copacabana, 2 / Mme Alice Y...
Source officielleciv3
61372147cd580146773f2751
28 mars 1990
28 mars 1990
X..., veuve de Monsieur Maurice X..., demeurant à Grandcamp Maisy (Calvados), 13, cour commune, 3°/ de Monsieur Maurice, Pierre X..., demeurant à Montréal PQ (Canada), ..., 4°/ de Monsieur Claude
Source officielleciv3
613720dfcd580146773ef1a2
18 janvier 1989
18 janvier 1989
DB à Argentan (Orne), 2°) de Mme Colette, Alice, Pascaline Z..., épouse Y..., demeurant ...
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef45b
28 juin 1989
28 juin 1989
en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Didier Y..., domicilié à Montpellier (Hérault), ..., 2°/ Madame Alice
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb18
29 juin 1988
29 juin 1988
pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Pierre Y..., 2°/ Madame Liliane C... épouse Y..., demeurant ensemble 23, allées Sainte Colombe Saint Barnabé à Marseille (Bouches-du-Rhône), 3°/ Madame Alice
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0925DEC002797704
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Ils décidèrent de lui attribuer un prénom catalan, Martí.
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61372198cd580146773f513b
23 octobre 1991
23 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Yvette, Marie J..., épouse Toussaint, 2°/ Mme Alice, Marie-Christine N..., veuve I...
Source officielleciv3
6137209ecd580146773ec858
10 novembre 1987
10 novembre 1987
la Cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de la Société des Etablissements MORIN et REMAUD, dont le siège social est à Dissay (Vienne) Jaunay Clan, 2°/ de Mme Alice
Source officielleciv3
6137211fcd580146773f123d
7 mars 1990
7 mars 1990
.., demeurant à Antibes (Alpes maritimes), Villa Chaperon Rouge, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Limoges (2e Chambre civile), au profit : 1°) de Mme Alice
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f86b0
19 mai 1993
19 mai 1993
Rodolphe Y..., maire, domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1991 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit : 18) de Mme Alice X..., demeurant Le Marin (Martinique
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5cf9
20 mai 1992
20 mai 1992
Marcel X..., 2°) Mme Marthe Alice Y..., épouse de M. Michel X..., demeurant tous deux à Dortan (Ain). Par mémoire déposé au greffe le 6 novembre 1990, MM.
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