Codes de loi français

Article Annexe I

POINT DE PRÉLÈVEMENT ANALYSES RÉALISÉESChaque BAEI (avant rejet) Activité alpha globale POINT DE PRÉLÈVEMENT ANALYSES RÉALISÉES BAEI Potassium 40 (1) DCO (1) La mesure de l'activité bêta imputable au potassium 40 est déduite

Article (suite 6)

Eau-forte ACIDE NITRIQUE (A 70% ET AU-DESSUS) 17 ÉPICHLORHYDRINE 17 2023 Époxy-1,2 butane OXYDE DE BUTYLÈNE-1,2 17 1,4-Époxybutane TÉTRAHYDROFURANNE 17 Époxy-1,2 propane OXYDE DE PROPYLÈNE 17 alpha

Article (suite 11)

XYLYL-1 ÉTHANE 17 Phénylméthane TOLUÈNE 17 Phénylméthanol ALCOOL BENZYLIQUE 17 1-Phénylpropane PROPYLBENZÈNE (TOUS ISOMÈRES) 17 2-Phénylpropane PROPYLBENZÈNE (TOUS ISOMÈRES) 17 2-Phénylpropène alpha

LEGIARTI000046891143

. - Analyses de radioactivité Activité alpha globale (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

Article (suite 4)

CHLORURE D'ALLYLE 17 Chloro-3-propylène CHLORURE D'ALLYLE 17 alpha-Chlorotoluène CHLORURE DE BENZYLE 17 m-CHLOROTOLUÈNE 17 2238 o-CHLOROTOLUÈNE 17 2238 p-CHLOROTOLUÈNE 17 2238 3-

Article (suite 10)

méthyle MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE 17 Méthylpropylbenzène p-CYMÈNE 17 Méthylpropylcarbinol ALCOOL sec-AMYLIQUE 17 MÉTHYLPROPYLCÉTONE 18 1249 1-Méthyl-1-propyléthylène HEXÈNE (TOUS ISOMÈRES) 17 alpha-Méthylpyridine

LEGIARTI000046891130

. - Analyses de radioactivité Activité alpha globale (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

Article 1

formes : Abatacept ; Acétylisovaléryltylosine (tartrate d') ; Acide 5-aminolévulinique ; Acide carglumique ; Adalimumab ; Adéfovir dipivoxil ; Agalsidase alfa ; Agalsidase bêta ; Agomélatine ; Alemtuzumab ; Alglucosidase alfa ; Aliskirène ; Alpha

LEGIARTI000031979703

Libellé CPU La Réunion Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 570010181 Finess géographiques 540001096 570003079 Etablissement ALPHA

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

tension du câble tracteur de part et d'autre de la poulie d'entraînement, T étant la plus élevée des deux tensions, le rapport T/t doit, dans toutes les circonstances de l'installation, satisfaire à la condition suivante : T - supérieur ou égal e 0,9 f alpha

Article Annexe II

Radioactivité : Activité alpha globale. 0,1 Bq/l Activité bêta globale. 1,0 Bq/l Dose totale indicative. 0,1 mSv/an Tritium. 100 Bq/l Sodium. 200 mg/l Tétrachloroéthylène. 0,5 µg/l Trichloroéthylène. 0,5 µg/l Trihalométhanes

Article 240-2.13

Le pavillon “Alpha”, d'au moins 0,50 m de guindant, visible sur tout l'horizon et répondant aux exigences du code international des signaux, est arboré sur l'élément support lors de l'utilisation de l'engin.

Article R211-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67

s.o. 7 Benzène. 71-43-2 8 Benzidine. 92-87-5 9 Chlorure de benzyle (alpha-chlorotoluène). 100-44-7 10 Chlorure de benzylidène (alpha, alpha-dichlorotoluène). 98-87-3 11 Biphényle. 92-52-4 14 Hydrate de chloral

Article (suite 2)

', EN SOLUTION 17 ACIDE HYDROXY-2 (MÉTHYLTHIO)-4 BUTANOÏQUE 17 Acide 2-hydroxy-4-méthylthiobutyrique ACIDE HYDROXY-2 (MÉTHYLTHIO)-4 BUTANOÏQUE 17 Acide 2-hydroxypropanoïque ACIDE LACTIQUE 17 Acide alpha-hydroxypropionique

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

notamment spiramycine et oléandomycine), de médicaments et de leurs précurseurs, notamment : glycols, salbutamol, pipérazine, cimetidine, hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique (isoniazide), chlorure d'acide de la phényl glycine, tétracyclines, alpha-méthyl-dopa

Article 1

les capitaines des navires de pêche effectuent des captures hors des eaux de l'Union européenne, il est précisé dans les différentes obligations déclaratives la zone de pêche de l'Etat non membre de l'Union européenne en utilisant les codes ISO 3166 alpha

Article Annexe

7 3,3'-(1,4-Phénylènediméthylidène) bis (7,7-diméthyl-2-oxo-bicyclo-[2,2,1] hept-1-ylméthanesulfonique acide) et ses sels. 10 % (en acide) 8 1-(4-Tert-butylphényl)-3-(4-méthoxyphényl) propane-1,3-dione. 5 % 9 Acide alpha

Article ANNEXE I 6

: 0,40 : : HCH (isomère : : : alpha) .. : 0,36 : : Gamma HCH .. : 0,45 : : Quintozène : 0,48 : : Triallate .. : 0,58 : : Chlordane .. : 0,7 - 0,8 - 1,5

Article Annexe

- La guerre du Biafra (1967-1970) Drame humain et ébranlement d'un puissant pays né de l'histoire et de la volonté coloniales (le Nigeria), la guerre du Biafra est un événement majeur de l'histoire post-coloniale de l'Afrique.