La dénomination "bière à ..." complétée par la nature de l'ingrédient mis en œuvre, est réservée à la bière élaborée par addition ou macération de matières végétales ou d'origine végétale ou de boissons alcoolisées ou de miel.

Article Annexe I

—

Nectar de fruits : Le produit fermentescible mais non fermenté : - qui est obtenu en ajoutant de l'eau, avec ou sans addition de sucres et/ou de miel, aux produits définis aux points 1 à 4, à de la purée de fruits et/ou à de la purée de fruits concentrée

LEGIARTI000032710802

—

de Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud

Article Annexe II

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MINIMUM MAXIMUM - Isolément ou ensemble : 20 % Le miel fait l'objet d'un traitement destiné à détruire les spores de Clostridium botulinum. 6.4. Glucose : 7.

Article Annexe II

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ACMC Bâtiment 8, terre-plein des Mielles, 50110 Tourlaville. De 1999 à 2003. ACMH : - quai Nord du Bassin de l'Est, 14600 Honfleur : de 1933 à 1989.

LEGIARTI000028252330

—

d'excellence touristique et culturel dans le bassin de la Bourbeuse Département de la Guadeloupe Communauté de commune du Nord Basse-Terre Le "Chemin des saveurs du Nord Basse-Terre" des produits phares du territoire : l'ananas, la vanille, le miel

Article TABLEAU A

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Miel et cire brute (Marchand expéditeur de). Mme de plomb (Marchand de) en gros. Octroi (Adjudicataire des droits d'). Œufs (Marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (Marchand d') en gros. Papetier (Marchand) en gros.

Article Annexe II (suite)

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Arnaud/TCIM/ATM, 34, rue Ruffi, 13003 Marseille, 5/7 La Canebière, 13001 Marseille, depuis 1950 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 2

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PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Avignon ; 35° Le 20 juin 2024, le site de célébration de Valence, situé sur le parking du parc des Congrès et des Expositions Jacques Chirac, avenue du Commandant Arnaud

LEGIARTI000028443622

—

, à l'exclusion de l'Aidy* et du Laboo* et de leurs affluents* DCE45 | Q6410560 | Le Laboo et ses affluents B0202 | Q6500520 | L'Ourtau et ses affluents à l'amont de la confluence du ruisseau de Laguns (inclus) B0107 | Q7000570 | La Mielle

LEGIARTI000051471596

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Puy-Saint-Vincent (05110) ; Puy-Sanières (05111) ; Rabou (05112) ; Rambaud (05113) ; Réallon (05114) ; Remollon (05115) ; Réotier (05116) ; Ribeyret (05117) ; Val Buëch-Méouge (05118) ; Risoul (05119) ; Rochebrune (05121) ; La Roche-de-Rame (05122) ; La Roche-des-Arnauds

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

d'Antichan-de-Frontignes, Arguenos, Bagiry, Frontignan-de-Comminges, Moncaup, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges, Sengouagnet : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Montréjeau, Saint-Gaudens : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Arbas, Arbon, Ardiège, Arnaud-Guilhem

LEGIARTI000050672766

—

Bourg 712621 6457414 2023_03_15-05 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2023_LOT3_ZN_15_09 Lorcières BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 721678 6428790 2023_LOT3_ZN_15_09_S1 1 2023_03_26-01 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2023_LOT2_ZN_26_01 CHASTEL ARNAUD

Article Annexe unique

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gammes de produits X 4 X X X X X Détail des gammes : boissons chaudes/jus de fruits/ fruits frais/céréales/produits laitiers (yaourts, fromage blanc)/fromage/pain/viennoiseries, brioches/charcuterie/beurre/confitures/pâtes à tartiner/miel

Article ANNEXE 3

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D'ALESIA PA 14 916,78 14 916,78 ile de France 01-751 01-751 750007809 CLUB MONTSOURIS PA 44 093,98 44 093,98 ile de France 01-751 01-751 750012510 EHPAD ANSELME PAYEN PA 241 842,55 241 842,55 ile de France 01-751 01-751 750016248 750804767 MAS DR ARNAUD

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