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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

33 résultats pour « Arrom »

ARTICLE

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CODE

EXTRAIT

Article 1

—

La dénomination "bière aromatisée à ..." est réservée à la bière aromatisée par des arômes définis à l'article 3 du règlement (CE) n° 1334/2008 du 16 décembre 2008. 6.

Article 1

—

Moniteur sportif de natation 335 3 ans Fédération française de natation IV Maquilleur perruquier plasticien 336 2 ans Studio M Lyon III Comédien 133 5 ans Association compagnonnage III Assistant(e) technique des laboratoires parfum cosmétique et arômes

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

Aromatisés ayant une odeur ou un goût clairement identifiable avant ou pendant la consommation, autre que ceux du tabac ; b) Dont les filtres, le papier, les capsules, le conditionnement ou tout autre composant contiennent du tabac, de la nicotine ou des arômes

Article Annexe

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 6437 DÉNOMMÉ "PARFUMS, ARÔMES, SENTEURS, SAVEURS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 04012 Aubenaq-les-Alpes. 04034 La Brillanne. 04045 Céreste. 04049

Article Annexe

—

porcs certifiés décongélation (facultatif) parage ingrédients et additifs Sel, eau, saumure, sucres Aromates, épices, vins, alcools, liqueurs, condiments De la liste ci-jointe, sont exclus : Substances aromatisantes artificielles, arômes

Article Cahier des charges

—

Spécificité du produit La farine de châtaigne corse est caractérisée par un goût sucré marqué, des couleurs allant du blanc crème au roux, des arômes olfactifs et gustatifs complexes et uniques allant de la châtaigne sèche, fruits secs, biscuit, épices

Article (suite 3)

—

Argile blanche BOUE DE KAOLIN 18 ARYLPOLYOLÉFINES (C11-C50) 17 Azacycloheptane HEXAMÉTHYLÈNEIMINE 17 3-Azapentane-1,5-diamine DIÉTHYLÈNETRIAMINE 17 Azepane HEXAMÉTHYLÈNEIMINE 17 Banane (arôme

Article 1

—

IV Préparateur(trice) en parfum, cosmétique et arômes 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - ISIPCA IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle formation santé IV Technicien

LEGIARTI000023732833

—

Le marc de Bourgogne se caractérise par une couleur jaune ambré et des arômes légèrement fruités avec des notes de caramel. S'il présente un bon équilibre des saveurs, il conserve une légère âpreté qui prolonge sa longueur en bouche.

Article Annexe

—

Le cépage merlot N confère aux vins des couleurs profondes, aux nuances rubis ou grenat avec des arômes de petits fruits rouges et noirs, parfois des notes de violette. Ces vins sont charnus et amples en bouche, sans dureté.

Article Annexe

—

La bouche est pleine à l'équilibre caractéristique acidulé et sucré, craquante puis fondante, aux arômes intenses végétaux (confiture de rhubarbe, pastèque), fruités (fruits rouges) et à notes florales.

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 10 t. 4755 Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (distillats, infusions, alcool éthylique d'origine agricole, extraits et arômes) présentant des propriétés équivalentes aux

Article Annexe I

—

750 € 50023432 ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) 9 750 € 16C32603 MANAGER DE SYSTEMES D'INFORMATION ET D'INFRASTRUCTURE (CCI 3IL) 9 500 € 16X22201 MANAGER DES PROCESS DE CREATION ET DE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS PARFUM, COSMETIQUE ET AROMES

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