Les consorts [N] ont ensuite appelé en garantie la société Atout diagnostic (la société), assurée auprès de la société Allianz IARD (l'assureur), qui avait procédé au relevé des surfaces et établi un certificat

X..., liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Européenne recyclage déchets métaux, a assigné en paiement d'une certaine somme la société Atout Levage devant le tribunal de commerce de Beauvais

G... n'aurait aucune part, ni fonction dans la nouvelle structure, afin de mettre le maximum d'atouts pour prétendre au bénéfice de ce dispositif », précisait que le capital social de la société TICM,

[L] exerce depuis 1999, en nom personnel, une activité de serrurerie et, plus précisément, de dépannage à [Localité 1], d'abord sous l'enseigne « Atout Chrono Services » puis, sous la dénomination

les critères retenus pour présider à l'ordre des licenciements n'avaient pas été respectés ; alors que, de deuxième part, l'article 1er de l'accord du 23 février 1988 précisait qu'il était applicable àtout

rural (SAFER), dont le siège est [Adresse 29], 13°/ à la société Alp'Emploi, dont le siège est [Adresse 30], 14°/ à la société Arve intérim, dont le siège est [Adresse 31], 15°/ à la société Atout

société Aintérim, dont le siège est [Adresse 2], 13°/ à la société Alp'Emploi, dont le siège est [Adresse 20], 14°/ à la société Arve interim, dont le siège est [Adresse 5], 15°/ à la société Atout

[R] (l'assuré) a adhéré en 2000 à un contrat d'assurance collectif « Atout prévoyance », souscrit par une association auprès de la société Eagle star vie, aux droits de laquelle est venue la société Generali

La société Atout Com sera donc déboutée de sa demande. Client L... : La société Atout Com réclame une commission de 1.046,55 euros HT.

simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° X 19-11.734 contre l'arrêt rendu le 24 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Atout

X... avait, a priori, "les mêmes atouts en main" ; Qu'en statuant ainsi sans préciser en quoi le choix des consorts Y... avait été effectué en fraude des objectifs légaux et révélait une préférence

société Coface (le comité d'entreprise) a conclu avec la société Consult Voyage, agence de voyages membre de l'Association professionnelle de solidarité du tourisme (l'APST) et titulaire de la licence « Atout

formé par Mme Bernadette X..., demeurant ... à Gif-sur-Yvette (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société Atot

dont le siège est [...]                                     , 13°/ à la société Mutuelle des architectes Français, dont le siège est [...]                                         , 14°/ à la société Atout

Le 5 février 2015 la société DSP Atouts et la société Sodias ont conclu un contrat de collaboration commerciale portant sur la commercialisation et l'organisation de formations par la société DSP Atouts

finance à l'encontre de la société Ixcore, condamné la société iXair à verser à la société Atout finance la somme de 239.430,76€ au titre des loyers, débouté la société Atout finance de sa demande de

Elle soutient qu'il est indéniable que la dénomination "ATOUTS SERVICE" constitue une contrefaçon par imitation des marques "OK SERVICE" et "ATOUT CONFORT" alors qu'elle est utilisée dans le même secteur

CONFORT 31 ; -Prononcer résolution du contrat aux torts de la SAS ATOUT CONFORT 31 ; -à titre reconventionnel : Condamner de la SAS ATOUT CONFORT 31 à payer à Monsieur et Madame [B] la somme de 36 794

services (ATS), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], défenderesses à la cassation ; La société Atouts services a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Le Prado, avocat de la société Sodias, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société DSP atouts, et l'avis