Sont notamment visés par la définition des appareils de levage figurant au a de l'article 2 du présent arrêté les équipements de travail suivants : - treuils, palans, vérins et leurs supports ; - tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage ; - monorails

Article 1

—

Travaux comportant le recours aux treuils et appareils assimilés mus à la main, installés temporairement au-dessus d'une zone de travail ou de circulation. 10. Travaux exposant au contact avec des pièces nues sous tension supérieure à la T. B.

Article 226-3.01

—

Ces machines et équipements ainsi que les apparaux de levage, les treuils et l'équipement de manutention et de traitement du poisson doivent être protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord.

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

.) ; treuils, rampes et autres dispositifs pour l'accès des personnes handicapées en fauteuil roulant ; commande d'accélérateur à main (cercle, arc de cercle, secteur, manette, poignée tournante...) ; sélecteur de vitesses sur planche de bord ; modification

Article 223 a-II-1/02

—

services, les moyens et aides destinés à assurer la propulsion, la manœuvrabilité, la sécurité de la navigation, la protection contre l'incendie et l'envahissement, les signaux et les communications intérieurs et extérieurs, les moyens d'évacuation, les treuils

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

en conduite à distance est obligatoirement subordonnée à l'acquittement des sécurités : Cabine : - portes fermées ; - frein de chariot réarmé (lorsqu'il existe) ; - autres sécurités ; Ligne : - non-chevauchement des câbles ; - autres sécurités ; Treuil

Article 221-II-1/03

—

, les moyens et aides destinés à assurer la propulsion, la manœuvrabilité, la sécurité de la navigation, la protection contre l'incendie et l'envahissement, les signaux et les communications intérieures et extérieures, les moyens d'évacuation, les treuils

Article 223 a-III/12

—

prescrit à l'article 223a-III/15 ; 11.1.2. faire l'objet d'un examen approfondi à des intervalles qui ne dépassent pas 5 ans ; et 11.1.3. une fois terminé l'examen prévu au paragraphe 11.1.2., être soumis à un essai dynamique pour vérifier le frein du treuil

Article ANNEXE

—

; -composantes et résultantes ; -forces concourantes, forces parallèles ; -centres de gravité, travail des forces ; -éléments de réduction d'un système de forces ; -équilibre d'un système de forces situées dans un même plan ; -levier ; -poulie ; -treuil

Article 229-II-1.01

—

Article 221-III/20

—

11.1.1. faire l'objet d'un examen approfondi lors des visites annuelles prescrites aux règles I/7 ou I/8, selon le cas ; et 11.1.2. une fois achevé l'examen mentionné à l'alinéa 11.1.1, être soumis à un essai dynamique destiné à vérifier le frein du treuil

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

commune de La Puye), Saint-Gervais-les-Trois-Clochers, Les Trois-Moutiers Haute-Vienne 1re circonscription Cantons de : Ambazac, Châteauneuf-la-Forêt, Eymoutiers, Limoges-La-Bastide, Limoges-Carnot, Limoges Centre, Limoges-Cité, Limoges-Grand-Treuil

Article Annexe I

—

(a) Barre en acier non coupante de 3 m et de 90 kg au maximum ; (b) Maillage de 55 mm ; (c) Chaîne ou "radar" ; (d) Treuil et portique. Extrait : Sacchi J., Impact des techniques de pêche sur l'environnement en Méditerranée.

LEGIARTI000028243631

—

(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8, annexe 10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) annexe 10 B + D A.1/1.40 Appareils de hissage du pilote Transféré à l'annexe A.1/4.48 A.1/1.41 Treuils

LEGIARTI000041943116

—

du Certificat de l'union délivrance ou renouvellement du Certificat de l'union 14.07.04 Échelles mobiles 14.08 Locaux intérieurs 14.09 Protections contre le bruit et les vibrations 14.10 Panneaux d'écoutilles 30/12/2024 30/12/2024 14.11 Treuils

LEGIARTI000024933435

—

OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), annexe 10 B + D A.1/1.40 Appareils de hissage du pilote Transféré à l'annexe A.1/4.48 A.1/1.41 Treuils pour engins de sauvetage et canots

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