pisciculture de substances nuisibles au poisson ou à sa valeur alimentaire ; "aux motifs que, le 24 juin 1997, a été constatée l'existence d'une importante mortalité de poissons dans la rivière l'Aunay

Thierry X..., puisque les factures Amilly du 4 février 1992, Aulnay du 8 mars 1992 et Gagny du 13 mars 1992 adressées au CIC plusieurs mois avant la prétendue clôture du compte courant n'ont pas été portées

ordonné une mesure de publication et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la société IPS Moulin de l'Aunay

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Solutec par la société Aubay

l'arrêt attaqué a déclaré la société Wibo France coupable de tromperie sur les qualités substantielles ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que la société Wibo France est prévenue d'avoir, à Aulnay-sous-Bois

), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale), au profit de la société Comptoir des salaisons de Provence, dont le siège social est ... àAulnay-sous-Bois

lors de la signification de l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de Perpignan du 27 février 1991 autorisant l'inscription d'une hypothèque judiciaire sur l'immeuble indivis sis à Aulnay-sous-Bois

, société par actions simplifiée, anciennement dénommée Saturn Aulnay-sous-Bois, dont le siège est [...] , 4°/ à la société SAS Domus Rosny-sous-Bois, société par actions simplifiée, anciennement dénommée

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Aulnay-sous-Bois à sa

indemnité d'occupation fixée à une certaine somme du 1er avril 1983 jusqu'au 30 novembre 1992, alors, selon le moyen 1 / que s'il était tenu de verser à son épouse une indemnité d'occupation du pavillon d'Aulnay-sous-Bois

sur le pourvoi formé par l'union locale des syndicats CGT de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle, dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 24 juillet 2017 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois

1re chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Nelly X..., demeurant 56410 Saint-Germain Erdeven, Etel, prise tant à titre personnel qu'ès qualité de gérante de la société à responsabilité limitée Auray

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1999 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois, au profit de la société Air France, société anonyme, dont le siège est ...,

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résultait "de l'information charges suffisantes contre Georges X... d'avoir à Aulnay-sous-Bois

parties civiles, que Mme X... avait reçu mission de reverser à la commune des montants supérieurs à ceux qu'elle lui a en fait remis selon les reçus de 800 francs et 2 000 francs délivrés par la ville d'Aulnay-sous-Bois

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu selon le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Auray

société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE TRESORIER PRINCIPAL D'AULNAY-SOUS-BOIS

Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de mise en liberté ; "aux motifs que : "au fond, Patrice X... et Adnan Y... ont été interpellés le 20 décembre 2001 à Aulnay-sous