CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f6bcafcdc6046d4766b7cd
7 janvier 2026
Dominique DUBOIS Liquidateur : SELARL S21Y prise en la personne de Me [C] [O] DEMANDEUR URSSAF d'Ile de France - Mme [Z] [P] [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SASU RLKOM [Adresse 2] RCS
69f69eb4cdc6046d4764d0d1
Dominique DUBOIS Liquidateur : SAS [P] prise en la personne de Me [R] [P] DEMANDEUR SA MECARUNGIS SOCIETE INFORMATIQUE DE GROSSISTES EN PRODUITS AGRO ALIMENTAIRES [Adresse 1] [Localité 2] comparant par
Cour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e794
18 octobre 2011
Jérôme A..., en qualité d'héritier de Mme B..., décédée, Mme Aurélie D... épouse E..., venant en représentation de M.
Saisies Immobilières
69d96804cdc6046d47d06934
3 avril 2026
Portalis DBYS-W-B7I-NIGW Minute n° Copie certifiée conforme et copie exécutoire délivrées à la SELARL LRB Me Muriel MILLIEN Copie certifiée conforme délivrée à Me Aurélie
4e chambre civile
679331da31df9338379d2809
23 janvier 2025
BÉZIERS - N° RG 21/00373 APPELANTS : Madame [H] [Z] épouse [K] née le 11 Octobre 1954 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Aurélie
Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y
6253ccc2bd3db21cbdd912f6
5 mars 2014
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT PAR DÉCÈS 05 MARS 2014 ENTRE Monsieur Roger X..., demeurant EPHAD-Résidence Les Aures-16150 CHABANAIS Ayant pour avocat Me Charlotte DUBOIS-MARET, avocat au barreau
69f6faf3cdc6046d476b83bf
22 avril 2026
Dominique DUBOIS, président, M. Philippe ROLAND, Mme Adèle ALBANO, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.
69f6fb7ccdc6046d476b8cb4
Dominique DUBOIS, président, M. [K] [C], Mme Adèle ALBANO, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.
69f6fbc7cdc6046d476b9202
Dominique DUBOIS, président, M. [T] [O], Mme Adèle ALBANO, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.
69f9f211cdc6046d47aaa173
Procédure collective (ouverture)
69eb5874cdc6046d475f06df
21 avril 2026
Désigne en qualité de juges commissaires Mme Nathaly DUBOIS et M. Jean-Michel LABORDE. Nomme la SELAS STAR / Me D. -E.
69eb593fcdc6046d475f1c76
Désigne en qualité de juges commissaires Mme Nathaly DUBOIS et M. Jean-Michel LABORDE. Désigne la SELARL [C] [A] / Me M.
6a0fa18acdc6046d4781c2e2
13 mai 2026
Dominique DUBOIS, président, M. Aymeric BERGER, M. [T] [S], juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007971963
21 février 1997
, Demarquet, Rois, Delerue, Miart, Marraco-Magendie, Heers, Chappuis, Denizet, Auffret, Moreau, Pons-Deladrière, Dubois, Looten, Brunet, Moustache, Chocheyras, Gozard, Fontbonne, Desrame, Bézard, Vincelet
JU-5ème chambre
DTA_2103792_20230509
9 mai 2023
A B et la compagnie d'assurance Generali France, représentés par Me Aurélie Boulineau, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de la Teste-de-Buch et la société SMACL assurances à leur verser
69f6faa8cdc6046d476b7ee4
Dominique DUBOIS, président, M. [Q] [I], Mme Adèle ALBANO, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.
69f6fb96cdc6046d476b8e5b
69f6baa8cdc6046d476696f9
Dominique DUBOIS, président, M. François BROUARD, M. Victor ABERGEL, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.
6a0fa1d1cdc6046d4781c75f
Dominique DUBOIS, président, M. Aymeric BERGER, M. [R] [W], juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Me Aurélie GOSSIN, greffier.
7ème Chambre
DTA_2004036_20231205
5 décembre 2023
par staphylocoque aureus et streptocoque B sur sa suture.
Page 2 sur 5