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Azéma, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 novembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00398

Cassation

3 mars 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [I] [E], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR01021

Cassation

23 juin 2026

Azéma, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [K] [D], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50666

Cassation

27 mai 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [H] [L], M. [K] [R], et les conclusions de M.

Source officielle

Hospitalisation D'office

67f9f6f8190d73a10ce27d86

Appel

11 avril 2025

Signée par Thierry AZEMA et par Astrid OLECH, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01735

Cassation

16 décembre 2025

Azéma, conseiller, et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 décembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50157

Cassation

13 janvier 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [N] [V], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50667

Cassation

27 mai 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [J] [W], les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme [C] [T], et les conclusions

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50742

Cassation

9 juin 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [W] [N] et M. [V] [H], ayants droit de M.

Source officielle

Hospitalisation D'office

6545ee284ac6088318da1183

Appel

3 novembre 2023

communiquée à Mme [I] [X] Avocate générale près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 31 octobre 2023, DEBATS : A l'audience publique tenue le 03 novembre 2023 par Thierry AZEMA

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00926

Cassation

9 juin 2026

Azéma, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M. [R] [I], et les conclusions de M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00782

Cassation

9 juin 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de l'ordre des avocats du barreau de Toulouse, et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocate générale, après débats en l'audience publique

Source officielle

Hospitalisation D'office

67f9f6f8190d73a10ce27d88

Appel

11 avril 2025

communiquée à Mme Mariette Auguste substitut général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 10 avril 2025, DEBATS : A l'audience publique tenue le 11 avril 2025 par Thierry AZEMA

Source officielle

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007679294

Admin. suprême

16 janvier 1980

AZEMA A... B...

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00776

Cassation

12 mai 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Célice Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle

CONSTIT:CONSTEXT000036192786

constitutionnel

8 décembre 2017

Jérôme AZÉMA - Rejet

Source officielle

1ère Chambre

6618cf017935f50008be416f

Appel

11 avril 2024

Par jugement rendu le 7 décembre 2021, le tribunal judiciaire de Châteauroux a débouté la SCI AZELA de sa demande d'expertise, a condamné la SCI AZELA à payer à la Société ACLC la somme de 118 749,38 €

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2014:CR02606

Cassation

30 avril 2014

Azema, conseiller rapporteur, Mme Nocquet, Mme Ract-Madoux, M. Bayet, Mme de la Lance, Mme Chaubon, M. Germain, M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00698

Cassation

27 mai 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat du préfet de la Sarthe, les observations de la SAS Boucard - Capron - Maman, avocat de M.

Source officielle

5ème Chambre

DTA_1902507_20240109

Administratif

9 janvier 2024

Il résulte de l'instruction que la SCP Mathieu Ripoll Azema a obtenu la note de 4 sur 5 alors que la SCP Leydet a obtenu la note de 4,5 sur 5. 6.

Source officielle

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