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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c8
18 octobre 2007
18 octobre 2007
SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND & JAMET INTIMÉE 18 OCTOBRE 2007 No /2 III - S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
C. I. LES FONDS PELIS de son action en responsabilité engagéec/Maître Michel Y
6253ca40bd3db21cbdd8a75f
17 janvier 2008
17 janvier 2008
36150 VATAN représenté par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assisté de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18e
27 mars 2008
27 mars 2008
18400 LUNERY représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Sylvie RAYMOND, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2402977_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Madame A B, ressortissante tunisienne née le 22 décembre 1979 à Tunis, Fatoumata Bangoura, a déposé le 20 décembre 2022, sur la plateforme de l'Administration numérique pour les étrangers en France une
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
BUZANCAIS représentés par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistés de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA
Source officielle1ère Chambre
66162bdc99851e0008f1e598
9 avril 2024
9 avril 2024
[J] [O], demeurant [Adresse 4] ReprésentéS par Me Haïda BANGOURA, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 11 Décembre 2023 Date des plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9bc
29 mai 2008
29 mai 2008
représenté par Me Jacques- André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assisté de Me Eugène BANGOURA, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f4
29 mai 2008
29 mai 2008
né le 07 Janvier 1942 à AVESNES LE COMTE (PAS DE CALAIS) ... 18000 BOURGES représenté par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assisté de Me Eugène BANGOURA, avocat au barreau de BOURGES
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be2e
13 décembre 2007
13 décembre 2007
BOURGES représentés par Me Jacques- André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistés de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f42
13 décembre 2007
13 décembre 2007
représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab60
28 février 2008
28 février 2008
représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA
Source officielleChambre 0 REFERES
6704404d8d5cd4a8759778c5
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [W] [H] née le 29 Novembre 1981 à [Localité 7] Résidence [5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Nadia MAHJOUB, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Haida BANGOURA
Source officielle3ème chambre
6785fda0e1c1941b1ee98073
13 janvier 2025
13 janvier 2025
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [Z] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Ibrahima BANGOURA
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88aff
10 novembre 2006
10 novembre 2006
Raymond Chez M.Raymond X... ... 58390 DORNES Représenté par Me SOREL, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET, avocats au barreau de BOURGES
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a54a
12 janvier 2007
12 janvier 2007
APPELANTE : SARL EURODIFFUSION Route de Charenton 18200 ST AMAND MONTROND Représentée par Me VERNAY- AUMEUNIER, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8d3b3cdc6046d478a5be3
9 avril 2025
9 avril 2025
[M] demeurant [Adresse 3] représentée par : Me Olivier RICHARD, Avocat au Barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : - Monsieur [B] [R] demeurant [Adresse 4] représentée par : Me Ibrahima BANGOURA
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66c
13 mars 2008
13 mars 2008
MONTCHEVRIER représentés par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistés de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600425_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Article 6 : Le présent jugement sera noD...is Bangoura, à Me Laspalles et au directeur de l’Office français de l’immigration et de l’intégration.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307203_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
de Conakry 3, délivré le 27 septembre 2022 par l'officier d'état civil de la commune de Matoto, dans lequel il ressort que C B est né le 5 décembre 2008 à Conakry de l'union de A B et de Mamadama Bangoura
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53a
9 mars 2007
9 mars 2007
AUTOMOBILES 2 rue du Champ du Four 18120 LAZENAY Représenté par Me Aurélie BARBOSA, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET (avocats
Source officiellePage 2 sur 10