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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

50 résultats pour « BENS-BILLARD Geneviève »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II (suite)

—

Corbeil-Essonnes 1 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry 1 Bibliothèque municipale de Massy 1 Bibliothèque municipale de Palaiseau 1 Bibliothèque municipale de Ris-Orangis 1 Bibliothèque municipale de Sainte-Geneviève-des-Bois

Article ANNEXE

—

Morsang-sur-Orge. 91457 La Norville. 91458 Nozay. 91471 Orsay. 91477 Palaiseau. 91479 Paray-Vieille-Poste. 91494 Le Plessis-Pâté. 91521 Ris-Orangis. 91534 Saclay. 91538 Saint-Aubin. 91549 Sainte-Geneviève-des-Bois

Article Annexe I

—

Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41). c) 910 Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm. Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direc­tion de la nature et des paysages.

Article 1

—

Pour les véhicules équipés d'une benne amovible, carrosserie benne amovible (BEN AMO), une annexe IX de l'arrêté du 19 juillet 1954 susvisé doit être jointe au procès-verbal de contrôle de conformité initial ; c) Soit une fiche de réception nationale

Article annexe I (suite)

—

Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41). Longueur : 47 cm Diamètre palette : 12 cm 807 Piège rond à déclenche­ment par une palette, muni d'un bras d'éjec­tion. Pièges à lacet de patte.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons par exemple). 94-01 à 94-05 Tous produits de ces positions. 95-04 Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards

LEGIARTI000032916796

—

Courson-Montloup (1), D'Huison-Longueville, Epinay-sous-Sénart, Fontenay-lès-Briis (1), Grigny, Lisses, Maisse, Moigny-sur-Ecole (1), Molières (Les) (1), Morangis (2), Nainville-les-Roches (1), Prunay-sur-Essonne, Richarville (1), Roinville, Sainte-Geneviève-des-Bois

Article ANNEXE

—

Plessis-Hébert. 27469 Pont-de-l'Arche. 27474 Poses. 27483 Quatremare. 27501 Rouvray. 27510 Saint-Aquilin-de-Pacy. 27525 Sainte-Colombe-près-Vernon. 27528 Le Vaudreuil. 27537 Saint-Etienne-du-Vauvray. 27540 Sainte-Geneviève-lès-Gasny

Article 1

—

Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) - Ecole supérieure du cheval et de l'équitation IV Secrétaire technique 324 5 ans Union nationale des professions libérales (UNAPL) IV Conseiller en communication et image 336 5 ans Lapendry Geneviève

Article ANNEXE

—

; Val de l'Aurence Vosges (88) Epinal Bitola ; La Vierge ; Plateau Justice, ZAC, Saut le Cerf Saint-Dié Kellerman ; L'Orme, Saint Roch Yonne (89) Auxerre Les Brichères ; Quartier Est ; Rosoirs ; Saint-Siméon, Sainte-Geneviève

Article Annexe I

—

, Bézier, Douai, Maubeuge, Valenciennes, Calais, Lens, Melun-Val de Seine, Noisiel, Elancourt, Mantes la Jolie, Saint-Germain-en-Laye, Versailles, Conflans Sainte Honorine, Sartrouville, Juvisy sur Orge, Massy à Palaiseau, Evry, Montgeron, Sainte Geneviève

Article III

—

. - Fabrication de billards. 36. 1KB 3, 80 Fabrication de sommiers, matelas et coussins. - Réparation, réfection de matelas, literie. 36. 1MB 3, 80 Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique. 36. 3ZB 2, 60 Fabrication

LEGIARTI000030463520

—

CHAMPAGNE-ARDENNE CENTRE HOSPITALIER DE CHAUMONT CHAMPAGNE-ARDENNE CENTRE HOSPITALIER DE LANGRES CHAMPAGNE-ARDENNE CENTRE HOSPITALIER GENEVIÈVE

LEGIARTI000043924738

—

départementale de la protection des populations de la Manche ; - fermeture de l'abattoir de Narbonne et réorganisation de direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude ; - fermeture de l'abattoir de Sainte-Geneviève-sur-Argence

Article Annexe I (suite)

—

Rochy-Condé 60 Oise Rocquemont 60 Oise Rosières 60 Oise Rosoy-en-Multien 60 Oise Rouville 60 Oise Rouvres-en-Multien 60 Oise Russy-Bémont 60 Oise Saint-Crépin-Ibouvillers 60 Oise Sainte-Geneviève

LEGIARTI000032916791

—

Rozoy-le-Vieil (1), Ruan (1), Saint-Aignan-des-Gués, Saint-Aignan-le-Jaillard, Saint-Ay, Saint-Benoît-sur-Loire, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-de-l'Hôtel, Saint-Denis-en-Val, Saint-Firmin-des-Bois (1), Saint-Florent (1), Sainte-Geneviève-des-Bois

Article Annexe

—

091101 Chef de poste de la trésorerie principale d'Arpajon. 091111 Chef de poste de la trésorerie principale d'Orsay. 091113 Chef de poste de la trésorerie principale de Sainte-Geneviève-des-Bois

Article ANNEXE 3

—

750015968 FAM CREHANGE PH 2 304,80 2 304,80 BFC 1581 1581 580000768 920030186 EHPAD SAINT GENEST PA 255,00 255,00 BFC 1581 1581 580972123 580004729 SEDNA NEVERS MARION DE GIVRY PA 1 837,10 1 837,10 HAUTS DE FRANCE 595 590037768 590798377 EHPAD GENEVIEVE

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Brunoy, Montgeron, Vigneux-sur-Seine, Yerres 9e circonscription Cantons de : Draveil, Epinay-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Corbeil 10e circonscription Cantons de : Grigny, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois

LEGIARTI000028325484

—

L 2 _ 248 La Roizonne ID _ 09 _ 03 Drac aval L 2 _ 240 Le Drac de l'aval du barrage de Notre-Dame-de-Commiers à l'Isère ID _ 09 _ 03 Drac aval L 2 _ 247 Le Tourot ID _ 09 _ 04 Grésivaudan L 2 _ 371 Le Bens

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