Z], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 23-22.043 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2023 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bally

En présence de la SELARL BALLY M.J., mandataire judiciaire. Monsieur le Procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.

société Alyzia, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Alyzia [Localité 4] Ramp, société par actions simplifiée, dont le siège [Adresse 1], 4°/ à la société Bally

Ramp, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Alyzia [Localité 4] Check, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Bally

société Alyzia, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Alyzia, Orly Ramp, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Bally

Par un jugement du 8 avril 2015, la procédure collective a été convertie en liquidation judiciaire, la société Moyrand-Bally, au droit de laquelle est venue la société MJA, elle-même remplacée par la société

Marie-France X... précisait que sa fille ignorait ces accusations, qu'elle ne lui avait apprises qu'après la révélation des faits par la mineure ; "- que l'hypothèse du complot alléguée par Ange X... est balayée

dressé le 19 novembre 2006 et d'un procès-verbal de police municipale établi le 12 février 2007 ; qu'il ressort tant d'un procès-verbal de constat dressé par la société civile professionnelle d'huissiers Baldy

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2], 3°/ à la société Alyzia Orly Ramp, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2], 4°/ à la société Bally

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2], 3°/ à la société Alyzia Orly Ramp, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], [Localité 2], 4°/ à la société Bally

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Amiens, 9 septembre 2004), que la société Cabinet Balny

Par suite, le maire de Balloy a méconnu le champ d'application de la loi.

Alyzia, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Alyzia [Localité 4] Ramp, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Bally

[W] et la société Moyrand-Bally, désignés en qualité de liquidateurs judiciaires de la société Mory LDI, sont intervenus volontairement.

, CELLE-CI ET CLAUDE C., SON MARI, PRETENDANT NOTAMMENT QUE LES FAITS ALLEGUES PORTAIENT ATTEINTE AU RESPECT DU A LEUR VIE PRIVEE, ONT DEMANDE REPARATION DE LEUR DOMMAGE A LA SOCIETE ICI PARIS ET A BALAYE

Groupement français d'assurances (GFA), dont le siège est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1993 par la cour d'appel de Lyon (chambre des urgences), au profit de la société anonyme Balay

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Bout-Carot-Balay-Puech, société civile professionnelle, dont le siège est

Entreprise moderne de plomberie, dont le siège est ..., 3°/ de la société Satec-Cassou-Bordas, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de la société civile professionnelle (SCP) d'architectes Bally

société Alyzia, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/à la société Ayzia [Localité 4] Ramp, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/à la société Bally

; 2°) de condamner la société RPM Bally à la relever et garantir des condamnations prononcées à son encontre ; 3°) de mettre à la charge de la société RPM Bally la somme de 2 000 euros au titre