navigation maritime 4° Les certificats et brevets d'opérateur des radiocommunications sont les suivants : - certificat restreint de radiotéléphoniste du service mobile (CRR) - certificat spécial d'opérateur (CSO) - certificat restreint d'opérateur (CRO

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Cros (Michel), 22, impasse Fins-Bricka, 34000 Montpellier. Etudes et recherches acoustiques (E.R.A.), 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil.

Article 31

—

règlement intérieur de l'association cynégétique sont approuvés par l'Etablissement public du parc national des Cévennes ; 7° Au plus tard avant le 31 décembre 2010, le conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national de Port-Cros

LEGIARTI000039792138

—

Parc national de Port-Cros. Parc national des Cévennes. Parc national des Ecrins. Parc national des Pyrénées. Parc national du Mercantour. Parc national des Calanques. Parc amazonien de Guyane.

LEGIARTI000043239680

—

chasse et de la faune sauvage (ONCFS) ; ― l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) ; ― l'Office national des forêts (ONF) ; ― le Parc amazonien de Guyane ; ― les parcs nationaux : Cévennes, Ecrins, Guadeloupe, Mercantour, Port-Cros

Article 1

—

, Arleux-en-Gohelle, Arques, Arras, Athies, Attin, Aubigny-en-Artois, Auchel, Auchy-les-Hesdin, Auchy-les-Mines, Audresselles, Audruicq, Autingues, Auxi-le-Château, Avesnes-les-Bapaume, Avion, Bailleul-Sir-Berthoult, Baincthun, Balinghem, Bapaume, Baralle

LEGIARTI000046891316

—

Les parcs nationaux (Cévennes, Ecrins, Guadeloupe, Mercantour, Port-Cros, Pyrénées, La Réunion, Vanoise). Parcs nationaux de France. Les Ports autonomes (Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg).

LEGIARTI000046891314

—

chasse et de la faune sauvage (ONCFS) ; ― l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) ; ― l'Office national des forêts (ONF) ; ― le parc amazonien de Guyane ; ― les parcs nationaux (Cévennes, Ecrins, Guadeloupe, Mercantour, Port-Cros

Article 1

—

Association Consulaire Interprofessionnelle de Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne) III Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure 230p 5 ans Ministère de la Défense III Peintre sur mobilier 234v 3 ans Isabelle Barale

Article ANNEXE I

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Sollières-Sardières. 530,05 73290 Termignon. 15 505,10 73296 Tignes. 975,63 73304 Val-d'Isère. 5 269,20 73322 Villarodin-Bourget. 1 224,23 73323 Villaroger. 1 174,79 Var 83069 Hyères (Port-Cros

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2014 au 4 novembre 2014 Communes d'Astet, Beaumont, Chazeaux, Cros-de-Géorand, Dompnac, Jaujac, Joannas, Laboule, Meyras, Prunet, Rocher, Rocles, Sagnes-et-Goudoulet, Thueyts, Usclades-et-Rieutord.

Article Annexe II

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Opérateur des radiocommunications exploitées dans le cadre du SMDSM dans toutes les zones océaniques à bord : Certificat restreint d'opérateur (CRO) Opérateur des radiocommunications.

Article Annexe

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Bez-et-Esparon ; Blandas ; Bragassargues ; Bréau-et-Salagosse ; Brissac ; Brouzet-lès-Quissac ; La Cadière-et-Cambo ; Campestre-et-Luc ; Canaules-et-Argentières ; Cannes-et-Clairan ; Carnas ; Causse-Bégon ; Cazilhac ; Colognac ; Conqueyrac ; Corconne ; Cros

LEGIARTI000027942580

—

Le ruisseau de Ravisinié AG_14_01 Ardèche L1_1280 Le ruisseau de Rieuclar et ses affluents, excepté le ruisseau des Eschamps AG_14_01 Ardèche L1_1294 Le ruisseau de Rieugrand AG_14_01 Ardèche L1_1281 Le ruisseau de Riou Cros

LEGIARTI000029438472

—

AIN 81 362 02676 SAINT-ERME-OUTRE-ET-RAMECOURT AISNE 12 998 02699 SAPONAY AISNE 201 03159 MALICORNE ALLIER 3 930 05054 FARE-EN-CHAMPSAUR HAUTES-ALPES 18 623 05115 REMOLLON HAUTES-ALPES 21 622 05148 SAINT-LAURENT-DU-CROS

LEGIARTI000051471596

—

Saint-Crépin (05136) ; Dévoluy (05139) ; Saint-Étienne-le-Laus (05140) ; Saint-Firmin (05142) ; Saint-Jacques-en-Valgodemard (05144) ; Saint-Jean-Saint-Nicolas (05145) ; Saint-Julien-en-Beauchêne (05146) ; Saint-Julien-en-Champsaur (05147) ; Saint-Laurent-du-Cros

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Lazer, Monêtier-Allemont, Montmaur, La Motte-en-Champsaur, Le Noyer, Le Poët, Poligny, Ribiers, La Rochette, Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros

LEGIARTI000050672734

—

Saint-Clément BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Vialle 801324 6427285 2021_LOT1_ZN_07_08_S2 1 2021_bis_07-6 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 906 Issamoulenc BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 816716 6410393 2021_AM_07_06_S1 1 Le Cros

Article Annexe

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ORANGE FRANCE/SFR LANLOUP 1 149 28205 LANNERAY EURE-ET-LOIR CENTRE - VAL DE LOIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LANNERAY 1 150 46155 LARNAGOL LOT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LARNAGOL 1 151 34091 LE CROS

Article ANNEXE

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Kobenberg ; Le Wiesberg, L'Hommel Freyming-Merlebach La Cité de La Chapelle (1) Hombourg-Haut La Cité des Chênes ; La Cité de la Chapelle (1) Metz Bellecroix ; Borny (Hauts de Blémont) ; Chemin de la Moselle ; Hannaux, Frécot, Barral

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