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1 718 résultats pour « Beaudry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137257dcd5801467741e303

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Protin et Beaufrère, conseillers, tandis qu'à l'audience du 14 décembre 1993, où l'arrêt a été rendu, elle était composée de M. Dufourgburg, premier président et de MM.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f550fcdc6046d477be31b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte sous seing privé en date du 25 juin 2021, Mme [X] [F] [Q] s’est portée caution solidaire de la société Edenlab beauty au profit de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33f81cdc6046d47141539

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 28/04/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2026RJ213 La SARL MY BEAUTY

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9664cdc6046d47ecec4e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société BEAUTY PERFECT SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00998

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

pourvoi formé par la société Plaisirimmo dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 26 avril 2017 par le tribunal de commerce de Pontoise (chambre 03), dans le litige l'opposant à la société Beauty

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69d7fc52cdc6046d47af466f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

EMMA BEAUTY une demande de congé avec refus de renouvellement. Par acte de commissaire de justice en date du 4 octobre 2024, Madame [Z] [U] a notifié à la S.A.S.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cdd2cdc6046d47f21920

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [S] JUGEMENT DU 22 AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00746 EURL BEAUTY&SUN N° RG: 2026P00787 DEBITEUR EURL BEAUTY&SUN, sise [Adresse 1] [Localité 1][Adresse 2] RCS [S]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101190

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

l'activité incriminée ; que, dès lors, en se fondant sur le procès-verbal de constat, en date du 14 novembre 2011, portant notamment sur des publications diffusées pour le compte de l'établissement Total Beauty

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0f6b97cdc6046d477d9a3e

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 19/05/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2026RJ267 La SARL [O] BEAUTY

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01123

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Depuis le 4 mars 2013, vous avez pour mission de réaliser la comptabilité clients et fournisseurs de deux sociétés du groupe (GEDH et Beaudeux.

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd98d

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

(Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (4ème chambre sociale), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence Beaupré Les Trois Mats, pris

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d42e

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Protin et Beaufrère, conseillers assesseurs, puis, lors du prononcé de l'arrêt, de M. Darolle, président, qui a donné lecture de la décision, assisté de Mme A... et de M.

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217ab

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Design ; (...) qu'il ressort ainsi de l'ensemble de ces constatations des présomptions selon lesquelles les sociétés SA Medecine Beauty (Suisse), SA B.

Source officielle
CC

soc

6137227ecd580146773fda54

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

(Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence Beaupré Les Trois Mats, pris en

Source officielle
TJ

Référés

69d56460cdc6046d47717637

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BEAUTY & THE CREAM DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00303

Cassation

12 février 2016

12 février 2016

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Corse de super service, exerçant sous l'enseigne Beauty

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69ef702dcdc6046d47b84eb7

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 24 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00261 SAS DIAMANT NAILS & BEAUTY N° RG: 2026L00770 DEBITEUR SAS DIAMANT NAILS & BEAUTY [Adresse 1] RCS/RM PONTOISE

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-18

droit de la concurrence

21 janvier 2025

21 janvier 2025

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Open Beauty Innovation par la société Raise Investissement

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372628cd58014677423662

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Beaudron en qualité de président et de Mme Penot en qualité de conseiller ; "alors que toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue par un tribunal impartial ; qu'il en résulte que l'appel

Source officielle
CC

civ3

6137245ecd58014677414e91

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 septembre 2003), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière Beaupré

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BEAUDRY, Emilie, Marie-Anne

SIREN 848201018Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

24/05/2026

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Dépôts des comptes

HAROLD BEAUDRY & CO

SIREN 934446451Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/12/2025

Voir →

Créations

BEAUDRY, Renaldo

SIREN 991062282Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

18/09/2025

Voir →

Modifications diverses

SCP DIGNAC - BEAUDRY PAGES - PAGES

SIREN 351236716Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/09/2025

Voir →