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Codes de loi français

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89 résultats pour « Beaumont »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Théus, Upaix, Valserres, Ventavon, Vitrolles ; ― dans le département du Var sur une partie du territoire de la commune suivante : Vinon-sur-Verdon ; ― dans le département de Vaucluse sur une partie du territoire des communes suivantes : Avignon, Beaumont-de-Pertuis

LEGIARTI000022449911

—

PZC2 Dourges Lavoir du 10 d'Oignies PZC 1 PZC2 PZC6 PZS7 PZC 11 PZC 12 Hénin Beaumont PZC10 Oignies PZC5 Forage Fosse 9 Evin Malmaison Terril 113 PZS2 PZC3 Drocourt Drocourt Terril 205

Article ANNEXE III

—

: : : : : : Eure : Bernay : Beaumont-le-Roger, Bernay, : : : : Bourgtheroulde, Brionne, : : :

Article 1

—

Loire-Anjou-Touraine est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Beaumont-en-Véron

Article ANNEXE III

—

Eure ARRONDISSEMENTS Bernay CANTONS Beaumont-le-Roger, Bernay, Bourgtheroulde, Brionne, Montfort-sur-Risle, Routot. ARRONDISSEMENTS Evreux CANTONS En totalité. ARRONDISSEMENTS Les Andelys CANTONS En totalité.

Article 2

—

Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Remèze, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Salavas, Sampzon, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc), Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Haute-Corse, Corse-du-Sud, Drôme (communes d'Arnayon, Arpavon, Aubres, Aucelon, Aulan, Ballons, Barnave, Barret-de-Lioure, Beaumont-en-Diois

LEGIARTI000031609780

—

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 950001370 Finess géographiques 950000315 Etablissement GH CARNELLE PORTES DE L'OISE Code comptable 095005 Ville du comptable Trésorerie Beaumont-sur-Oise

LEGIARTI000032406113

—

Libellé CPU MSA Berry-Touraine Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 620100677 Finess géographique 620000240 Etablissement CH HÉNIN-BEAUMONT

Article 1

—

Orléans-Bricy Loiret Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel Loiret Oyonnax-Arbent Ain Paray-le-Monial Saône-et-Loire Paris - Issy-les-Moulineaux Paris Périgueux-Bassillac Dordogne Péronne - Saint-Quentin Somme Persan-Beaumont

Article ANNEXE

—

Haute-Normandie 27 Les Andelys Donjon de Château-Gaillard. 27 Beaumont-le-Roger Abbaye de Beaumont-le-Roger. 27 Gaillon Château de Gaillon. 76 Arques-la-Bataille Château d'Arques. 76 Jumièges Abbaye de Jumièges.

Article 1

—

Centres hospitaliers de Lens, de Béthune-Beuvry, d'Hénin-Beaumont et de la Bassée (Les érables) (direction commune)-59,62-; 12. Centre hospitalier d'Annecy-Genevois à Annecy et du Pays de Gex (direction commune)-74-; 13.

Article 2

—

Beaumont (René), président du conseil général de Saône-et-Loire ; suppléant : M. de Baudinière (Jean), vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique. M.

Article ANNEXE

—

20054020 DÉNOMMÉ "SCIENCES ET SYSTÈMES DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 37002 Ambillou. 37006 Artannes-sur-Indre. 37013 Avrillé-les-Ponceaux. 37014 Azay-le-Rideau. 37018 Ballan-Miré. 37021 Beaumont-la-Ronce

Article Annexe

—

49377 Villevêque. 53001 Ahuillé. 53004 Ampoigné. 53006 Argenton-Notre-Dame. 53007 Argentré. 53009 Arquenay. 53014 Azé. 53017 Ballée. 53019 Bannes. 53022 La Bazouge-de-Chemeré. 53025 Bazougers. 53027 Beaumont-Pied-de-Boeuf

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Lons-le-Saunier - Courlaoux Landes Aire-sur-l'Adour Biscarrosse - Parentis Dax - Seyresse (1) Mimizan Rion-des-Landes Loir-et-Cher Romorantin - Pruniers (1) Loire Feurs - Chambéon Saint-Chamond - L'Horme Saint-Galmier Haute-Loire Brioude - Beaumont

Article Annexe

—

Chantilly. 60141 Crépy-en-Valois. 60176 Nogent-sur-Oise. 60463 Orne (61) Argentan. 61006 Pas-de-Calais (62) Auchel. 62048 Berck. 62108 Bruay-la-Buissière. 62178 Bully-les-Mines. 62186 Puy-de-Dôme (63) Beaumont

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest, Équeurdreville-Hainneville, Les Pieux, Montebourg, Quettehou, Sainte-Mère-Église

LEGIARTI000032916791

—

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amboise, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-Village (1), Bléré, Bréhémont, Bridoré, Candes-Saint-Martin, Chambourg-sur-Indre

LEGIARTI000022970363

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Département de l'Ardèche Accons, Ailhon, Aizac, Ajoux, Albon-d'Ardèche, Alboussière, Alissas, Antraigues-sur-Volane, Arlebosc, Asperjoc, (Les) Assions, Astet, Aubenas, Aubignas, Barnas, Beauchastel, Beaumont, Beauvène, Berzème, Boffres, Borne, Boucieu-le-Roi

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Département du Calvados Ablon, Angerville, Annebault, Auberville, Auquainville, Les Autels-Saint-Bazile, Les Authieux-sur-Calonne, Auvillars, Barneville, Beaufour-Druval, Beaumont-en-Auge, Bellou, Benerville-sur-Mer, Beuvillers, Beuvron-en-Auge, Blangy-le-Château

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