Le liquidateur a assigné la société Bergerie de Manon, la SCI de Manon, et Mmes [B] et [X] en jonction des procédures de liquidation judiciaire.

du patrimoine et la dissolution de la société Théâtre des Folies Bergère, défenderesses à la cassation ; Sur le pourvoi n° E 17-14.010 : La société d'exploitation des Folies Bergère a formé, par un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Théatre des Folies Bergères, dont le siège social est ... (9e), en cassation

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 9 mai 1995) qu'un précédent arrêt en date du 15 septembre 1992 a dit que les époux Y... devraient, sous astreinte, remettre le grillage déposé par eux sur leur berge

D... confirmait que « le gros berger allemand » qui avait mordu Mme Z... était le chien de M.

Code nac : 71G 4e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 15 JANVIER 2020 N° RG 18/06737 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SVWY AFFAIRE : Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE 'BERGES

; qu'il a été engagé le 1er janvier 2006 par la société Bergame en qualité de directeur technico-commercial et responsable qualité de la branche PLV du groupe Bergame ; que la société Bergame a été

refus de la remise des majorations de retard irréductibles opposé par la Commission de recours amiable de l'URSSAF, cinq années s'étaient écoulées tandis que la garantie de passif de la société La Bergerie

Philippot, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société La Bergerie, de Me Pradon, avocat de la commune d'Orcières-Merlette, les conclusions de M.

B... de maintenir le niveau de l'eau de l'étang à 40 cm en dessdous de la station de pompage, - constater qu'ils ne justifient pas avoir respecté leur obligation d'entretien des berges de l'étang du Rû

LA SNC LES BERMUDES exerce une activité de café, bar et débit de tabac.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bergère Lorraine, dont le siège social est ...

maître de l'ouvrage, ayant fait l'objet depuis lors d'un plan de cession, assurée par la compagnie Axa Assurances, a entrepris l'édification d'un groupe d'immeubles à proximité d'une rivière dont les berges

B... à son domicile ; que ce dernier confirmait la présence de Fabrice X... chez lui jusqu'à 18 heures environ ; que le berger prétendait être allé ensuite directement au bar de Serge C... à Jausiers afin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Gatineau au nom de la Fondation Bergonié ayant son siège ..., tendant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Apollo 92 et Sefico Berger du désistement de leur pourvoi à l'égard de MM.

[B] le fait qu'il se tenait nu sur la berge d'une rivière dans une position permettant de voir son sexe à la distance de 53,40 m de l'autre berge où se trouvait la personne qui a dénoncé cette situation

X... et lui a consenti trois contrats successifs de trois mois et demi ; que, le 15 avril 1982, cette société CRIT Les Bergers a engagé M.

rapport de Mme le conseiller THIN, et les observations de Me LE PRADO, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La COOPERATIVE BERRIA

Beroa France et la S.A.