Eure-et-Loir Place de la République 28019 CHARTRES Finistère 40-42, boulevard Dupleix 29320 QUIMPER Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES Indre Place de la Victoire-et-des-Alliés 36019 CHÂTEAUROUX Indre-et-Loire 15, rue Bernard-Palissy

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Clermont-Ferrand, 8-10, rue Bernard-Palissy, zone industrielle de Brezet, B.P. n° 11, Saint-Jean, 63014 Clermont-Ferrand Cedex.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bernard Moteurs. Bertin. Borie S.A.E.. Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M.

LEGIARTI000031609778

—

01931 Libellé CPU CPAM Bobigny Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 230780066 Finess géographiques 230000846 Etablissement CENTRE HOSPITALIER BERNARD

Article 1

—

Dans le département du Morbihan : le territoire de la commission locale d'insertion de Vannes, qui regroupe les communes situées dans les cantons de Vannes Centre, Vannes Ouest, Vannes Est, Grandchamp, Elven, Sarzeau, Muzillac et La Roche-Bernard.

Article ANNEXE I

—

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2016 Communes de Corberon (2), Corgengoux (3), Gerland (1), Marigny-lès-Reullée (2), Meursanges (2), Saint-Bernard (1). DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE Commune de Morlaix (2).

Article Annexe

—

. : 3 190, 3844(*, Bernard : 26-02-69, 14-03-69, 1 035, foli. : 33, Souci. Hélesmes, Rue du Bois, A 39, Sites industriels : 409, 3673*), Dufour Grésillon : 11-04-56, 11-05-56, 737, foli. : 25, Leblanc (Gilbert).

Article 2

—

Aubonnet (Bernard), président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.) ; suppléant : M. Simiand (Jean-Charles), délégué général du S.N.T.F. M.

LEGIARTI000030463520

—

HOSPITALIER RENÉ PLEVEN DINAN BRETAGNE HÔPITAL LOCAL QUINTIN BRETAGNE CENTRE HOSPITALIER AUBUSSON LIMOUSIN CENTRE HOSPITALIER BERNARD

Article 2-1

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club 2024 ” organisé par l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard

Article Annexe II

—

Evry Cedex, téléphone : 01-69-91-91-91 Préfecture de Paris 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris, téléphone : 01-49-28-40-00 Préfecture des Yvelines 1, rue Jean-Houdon, 78000 Versailles, téléphone : 01-39-49-78-00 Préfecture du Val-d'Oise Avenue Bernard-Hirsch

LEGIARTI000028786110

—

Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel Dumenieu MONTENDRE Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

LEGIARTI000032711150

—

Victor Dupouy Argenteuil 95 Centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise Beaumont-sur-Oise 95 Clinique du parisis Cormeilles-en-Parisis 95 Centre hospitalier Eaubonne/Montmorency, site d'Eaubonne Eaubonne 95 Clinique Claude Bernard

Article 1

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Responsable technique d'exploitations sonores 323 4 ans Centre de formation professionnelle des métiers du son (CFPMS) III Technicien son 323 5 ans Studio M (Lyon) III Gestionnaire des organisations sportives (DU) 310p 3 ans Université Claude Bernard

Article 1

—

I Directeur des établissements sanitaires et sociaux (GESS). 332p 5 ans UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD. ― LYON-I. I Directeur d'hôtellerie internationale. 334p 3 ans INSTITUT VATEL PARIS.

Article (70 à 79)

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. 80 AUTUN Limite 21 IGORNAY 71 RNIL. 81 D 994 LAIZY RD 978 AUTUN 71 RNIL. 83 Limite département 71/39 CUISEAUX Limite département 71/39 JOUDES 72 D 1 D 273 LA FERTE-BERNARD

Article 1

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d'information (ANSSI) I Manager de structures sanitaires et sociales 330p 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse - Toulouse business school (TBS) I Directeur des établissements sanitaires et sociaux 332p 5 ans Université Claude Bernard

Article 1

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CAUXIIIMaintenicien (ne) informatique et réseaux3263 ansAssociation pour le développement de l'insertion professionnelle-Institut de poly-informatique (ADIP-IPI) IIIGestionnaire des organisations sportives (DU) 335p3 ansUniversité Claude Bernard

Article Annexe

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Rhône-Valloire (26) 132 Communauté de l'agglomération havraise (76) 847 Communauté urbaine de Lyon (69) 916 Communauté urbaine de Strasbourg (67) 1 632 Communauté urbaine du Grand Nancy (54) 1 074 Commune d'Avallon (89) 360 Commune de Bourg-Saint-Bernard

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