Rue des Arènes jusqu'à la rue Marcelin-Berthelot. Rue Marcelin-Berthelot jusqu'à la rue du 11-Novembre-1918. Rue du 11-Novembre-1918 jusqu'à la rue des Alouettes. Rue des Alouettes jusqu'à la rue Marcelin-Berthelot.

Article 5 bis

—

Face : la Semeuse, le sac en bandoulière sur l'épaule droite, s'avance pieds nus vers le soleil situé à l'horizontale à droite de la pièce ; les rayons du soleil inondent la pièce de lumière ainsi que la tour Eiffel, symbole du G20, de nombreuses étoiles

Article 2

—

Huit membres de droit : Le directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat ; Le chef de la mission du réseau des organismes techniques de la direction du personnel ; Le directeur de l'Université Gustave Eiffel ; Le directeur de l'Institut

Article R1313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 23 > 38

Code de la santé publique

L'Institut national de l'environnement industriel et des risques ; 26° L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ; 27° L'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité ; 28° L'Institut Pasteur ; 29° L'Université Gustave Eiffel

Article Annexe

—

Université Gustave Eiffel. Institut national du cancer (INCA). Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS). Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).

Article (90 à 91)

—

Strathkelvin-Ecosse EVRY 91 Avenue Strathkelvin-Ecosse Avenue du Général-de-Gaulle CORBEIL-ESSONNES Avenue Léon-Blum EVRY 91 Avenue Léon-Blum Avenue Strathkelvin-Ecosse CORBEIL-ESSONNES Rue Gustave-Eiffel

Article ANNEXE 14

—

Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot. Rue Berthelot y compris les n°s 1, 3 et 5.

Article Annexe

—

Université Gustave Eiffel. Institut de recherche d'informatique et d'automatique (I. R. I. A.). Institut français du pétrole, des carburants et lubrifiants (I. F. P.). Institut d'optique.

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

L'Institut polytechnique de Paris : décret n° 2019-549 du 31 mai 2019. 4° L'Université Polytechnique Hauts-de-France : décret n° 2019-942 du 9 septembre 2019. 6° Université Paris-Saclay : décret n° 2019-1131 du 5 novembre 2019. 9° Université Gustave Eiffel

Article Annexe 25

—

Rue Dominique-Louis, côté pair ainsi que numéro 1 et numéro 3, jusqu'à la rue Gustave-Eiffel. Rue Gustave-Eiffel jusqu'au bâtiment Les Lilas.

Article Annexe

—

Le directeur de l'Université Gustave Eiffel. Le directeur de l'ENIM. Le directeur du GE-CIDAM. Le directeur général de l'aviation civile. Le président-directeur général de Météo-France.

Article Annexe 22

—

Chemin de Saint-Joseph à Sainte-Marthe, puis boulevard Anatole-de-la-Forge jusqu'à la rue Berthelot. Limites est et sud des parcelles section A n°s 41, 148, 147 et 47.

Article Annexe 4

—

LISTE DES SOCIÉTÉS INSTALLATRICES HABILITÉES POUR L'INSTALLATION ET LE CONTRÔLE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS AIS INTÉRIEUR Société Adresse Types d'appareils agréés 1 AEMI 56, avenue Pierre-Berthelot- -Furuno 2 ALPHATRON MARINE FRANCE 1720

Article Annexe 3

—

Limites nord et est de la parcelle AB 170 jusqu'à la rue Berthelot. Rue Berthelot des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Francs-Tireurs. Rue des Francs-Tireurs de deux côtés de la voie jusqu'à la ruelle Jean-Macé.

Article 13

—

; b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ; c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ; 2° Université polytechnique Hauts-de-France : a) Institut sociétés et humanités ; 3° Université Gustave Eiffel

LEGIARTI000051471575

—

Université de Bordeaux Université de Lille Université de Lorraine Université de Montpellier Université de Nantes Université de Paris Cité Université de Rennes Université de Strasbourg Université de Toulouse Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel

Article ANNEXE 6

—

De l'intersection de la rue de la Motte et de la rue Léopold-Rechossière jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AQ 342 incluse, limite ouest de la parcelle AQ 342 jusqu'au prolongement piétonnier de la rue Marcelin-Berthelot.

LEGIARTI000039792138

—

Université Gustave Eiffel. Institut géographique national (IGN). Météo-France. Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). Parc national de la Guadeloupe. Parc national de la Réunion.

Article Annexe 1

—

l'éducation Université de Paris Cité, Université Côte d'Azur, Université Polytechnique Hauts-de-France, CY Cergy Paris Université, Université Grenoble Alpes, Université Paris sciences et lettres (Université PSL), Université Paris-Saclay, Université Gustave Eiffel

Article 19

—

et réglementaires en vigueur qui les mentionnent, les mots : " Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux " ou " université de Marne-la-Vallée " sont remplacés par les mots : " Université Gustave Eiffel

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