. - Indicateur 1 : taux de dématérialisation à atteindre sur un bouquet de téléservices Sont compris dans ce bouquet, les téléservices suivants : la prescription d'arrêt de travail en ligne (AAT), la déclaration médecin traitant en ligne (DCMT), le protocole

LEGIARTI000050742546

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Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article (10 à 14)

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JUVIGNY-SUR-SEULLES 14 D 403 D 513 COLOMBELLES D 675 GIBERVILLE 14 D 513 D 223 COLOMBELLES D 403 COLOMBELLES 14 D 230 D 675 GIBERVILLE D 613 CAGNY 14 D 674 D 675 MONT-BERTRAND

Article B (2)

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Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais. Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

. - Les modalités de réalisation du bouquet de travaux mentionné au o du 1 de l'article 200 quater du code général des impôts sont fixées comme suit : 1.

Article Annexe 12

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indicateur, le médecin doit atteindre un taux de dématérialisation pour chacun des téléservices suivants : -la déclaration médecin traitant dématérialisée (DCMT) ; Au fur et à mesure de l'évolution des téléservices offerts par l'assurance maladie ce bouquet

Article Annexe

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Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

LEGIARTI000036612914

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Gecarcinidae Cardisoma guanhumi Latreille, 1828 : Crabe de terre bleu, Touloulou Famille des Ocypodidae Ocypode quadrata (Fabricius, 1787) : Crabe fantôme carré, Crabe malzoreille Famille des Palaemonidae Macrobrachium acanthurus (Wiegmann, 1836) : Bouquet

LEGIARTI000021809793

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(Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon, (Le) Mesnil-sur-Blangy, (Le) Mesnil-Villement, Meulles, Mézidon-Canon, Mittois, (Les) Monceaux, Monceaux-en-Bessin, Monfréville, Montamy, Mont-Bertrand

Article B (1)

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Anthuriums, Arums, Spathiphyllums : fleurs et boutons de fleurs coupées pour bouquets ou ornement frais. Feuillage interdit (2).

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

sismicité très faible ; – les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze, Barjac, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon : zone de sismicité modérée ; – les communes de Allègre-les-Fumades, Baron, Beaucaire, Bezouce, Bouquet

Article 1

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Musée Bertrand. La Châtre. Musée George Sand et de la vallée noire. Saint-Marcel. Musée archéologique d'Argentomagus. Indre-et-Loire (37). Amboise. Musée d'art et d'histoire d'Amboise. Amboise. Musée de la poste. Chinon.

LEGIARTI000031350582

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Ecole publique conventionnée * Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée des Charbonnages * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

LEGIARTI000037561715

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Gabon Gamba Ecole Yenzi Shell-Gabon * Section française uniquement Gabon Libreville Ecole publique conventionnée d'Owendo * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée des Charbonnages * Gabon Libreville Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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LEGIARTI000029214672

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Ecole publique conventionnée Gabon Franceville * Ecole Yenzi Shell-Gabon Gabon Gamba * Ecole publique conventionnée d'Owendo Gabon Libreville * Ecole publique conventionnée des Charbonnages Gabon Libreville * Ecole publique conventionnée Gros Bouquet

Article 2

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l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin

LEGIARTI000032916791

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SEINE-ET-MARNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amillis (1), Avon, Bagneaux-sur-Loing, Beauchery-Saint-Martin (1), Beaumont-du-Gâtinais (1), Bellot, Beton-Bazoches (1), Bezalles (1), Blandy (1), Boissettes, Boissise-la-Bertrand

Article Annexe I

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branche, pluche de cerfeuil Plaquer les poissons Lever les filets de poissons (sole) Concasser et hacher persil, ail Habiller et brider des volailles pour rôtir Habiller un carré d'agneau, veau, porc Clouter un oignon, préparer un bouquet

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