Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Montpellier, 9 septembre 1993), que les bovins de M.

Saint Vran, entre courant 1993 et 1995, falsifié des denrées ou produits agricoles servant à l'alimentation de l'homme, en l'espèce par l'administration d'oestradiol, substance anabolisante , à des bovins

service et étant travailleur clandestin ; "et que Pierre X..., PDG de la SA X... a, non sans réticence, admis avoir travaillé avec Pierre-Yvon Y... d'avril à octobre 1996 ; celui-ci achetait bien des bovins

de Bouix et M.

indistinctement déposées dans le même local, les bobines entamées et les bobines neuves ne faisant pas l'objet d'un rangement plus satisfaisant ; que le prévenu a lui reconnu que c'était la "pagaille"

263-2 du Code du travail ; "aux motifs qu'il résulte des éléments ci-dessus que les opérations de chargement des remorques présentaient une dangerosité certaine en raison du volume et du poids des bobines

violation des articles 460 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jarry coupable de recel de bovins

violation des articles 184 alinéa 2, 309 et R. 38 du Code pénal, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Boudin

trouve la société Tata Steel Maubeuge, à exploiter, dans une ancienne carrière d'argile, une décharge destinée à recevoir le sulfate de fer provenant de la neutralisation des bains de décapage des bobines

moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir accueilli la demande sur le fondement de l'article 1641 du Code civil alors que, selon l'article 285 du Code rural et s'agissant de bovins

distance ne permettait pas, compte tenu du faible angle par rapport à la verticale, de placer en toute sécurité une échelle d'une longueur de 3 mètres pour permettre au salarié d'atteindre l'axe de la bobine

(conclusions page 41), la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable de fraude fiscale, l'arrêt relève que ce dernier a appliqué, à des ventes de bovins

X... avait contesté la validité tant de fond que de forme de cette saisie de son automobile qui ne pouvait matériellement avoir servi au transport de bovins ; qu'en affirmant, dès lors, par un motif

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Vincent-Bouin, titulaire d'un office notarial, dont le siège est ...

Y..., à l'insu de son épouse, de plusieurs bovins dont le prix n'aurait pas été rapporté dans la masse active ; Mais attendu qu'en relevant, par motifs propres et adoptés, que les ventes de cheptel

sa demande fondée sur les vices cachés en raison de l'absence de preuve du caractère inutilisable du véhicule, après avoir constaté que selon les experts, le pot catalytique, les injecteurs et les bobines

en question, qu'il attribue à des lésions respiratoires aiguës, mentionne que ces bovins étaient parqués dans un box où la toiture gouttait fréquemment, rendant la litière et dos du bétail humide

X... ayant fait assigner en référé l'ordre des avocats de Paris, la SCP d'avocats Bodin Genty de Lylle, M. Y... et M.

détenu dans un bâtiment infesté de rats, dégageant même une odeur pestilentielle, ainsi qu'il résulte du procès-verbal établi, le 2 mars 2004, par la direction des services vétérinaires ; que d'autres bovins

interverrouillage associé au fonctionnement du chariot basculeur et permettant l'arrêt de toutes les machines, y compris le chariot, le second agissant sur le pivotement des broches et le transfert des bobines