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28 résultats pour « Bourrée EPS »

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Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Bourre Depuis l'embouchure du canal de Préavent jusqu'au confluent de la Lys. idem. Deule (Basse) (2) A partir de Lille jusqu'au confluent de la Lys. idem. Deule (Haute) (2) Sur tout son cours dans le département. idem.

Article Annexe I (suite)

—

Pyrénées-Atlantiques Siros 64 Pyrénées-Atlantiques Urt 64 Pyrénées-Atlantiques Uzos 65 Hautes-Pyrénées Aureilhan 65 Hautes-Pyrénées Barbazan-Debat 65 Hautes-Pyrénées Bordères-sur-l’Echez 65 Hautes-Pyrénées Bours

LEGIARTI000032916791

—

(1), Mareuil-sur-Cher, Marolles (1), Maslives, Maves (1), Menars, Mennetou-sur-Cher, Mer, Meusnes, Millançay (1), Monteaux, Monthou-sur-Bièvre (1), Monthou-sur-Cher, Montils (Les) (1), Montlivault, Mont-près-Chambord (1), Montrichard-Val de Cher (Bourée

Article Annexe II (suite 2)

—

BONDY SOCIETE THERMIQUE DE BONDY 6 672 5 914 5 239 4 585 3 953 3 341 2 748 2 176 34 628 FR000000000000754 GEOPICTA GEOPICTA 10 482 9 381 8 310 7 273 6 270 5 298 4 358 3 452 54 824 FR000000000000755 EPS

LEGIARTI000028443622

—

Gabaston) jusqu'à sa confluence avec l'Adour S009 | Q30-0400 | Le Louts du pont de la D946 (commune d'Arzacq-Arraziguet) jusqu'à sa confluence avec l'Adour S010 | Q3--0250 | Le Luy (puis Luy de France) de sa confluence avec le ruisseau de la Bourie

LEGIARTI000027942580

—

Le ruisseau de Vaudinet AG_14_02 Cance Ay L1_370 Le ruisseau de Vergelet AG_14_03 Cèze L1_527 La Cèze AG_14_03 Cèze L1_529 La Connes et ses affluents AG_14_03 Cèze L1_532 La Ganière et ses affluents hors le Bourès

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

Les agents titulaires du ministère chargé des sports (professeurs de sport) ou du ministère chargé de l'éducation nationale (professeur certifié ou agrégé en EPS) ou encore les cadres techniques de la Fédération française de vol libre peuvent intervenir

Article Annexe 2

—

FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux

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