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20 354 résultats pour « Brazes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

voir ordonner le retrait sur le site du festival, www.rockenseine.com, de toute référence à la société Brasseries Kronenbourg et de sa marque Pression Live et de constater que la société Brasseries Kronenbourg

Source officielle

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CC

soc

6137221dcd580146773fa586

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

(Haute-Savoie), 2 ) la société Brasserie de l'Hôtel de ville, dont le siège est place de l'Hôtel de ville à Annecy (Haute-Savoie), en cassation de deux jugements rendus le 27 février 1990 par le conseil

Source officielle
CC

soc

6137244dcd58014677414611

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Papeete, 25 juin 2002) d'avoir déclaré irrecevables, faute d'intérêt, les demandes de la société Brasserie

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

683ed4668f105e58d1a4f489

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BRAMS SAS.

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CA

Chambre 3-3

5fca5835e68210229ff2887d

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

[R] [I] s'est portée caution solidaire de la SARL Le Glacier Est envers la SNC Union des Brasseries pour un montant de 1 600 000 francs.

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CC

soc

613723e0cd5801467740f515

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

X..., engagé par la société Béton Rhône-Alpes (BRA) le 13 février 1989, en qualité de chauffeur, a été employé à compter du 3 mai 1993 par la société Transport location béton (TLB) qui l'a licencié le

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CC

comm

6137234ecd5801467740812f

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasseries Kronenbourg, société anonyme

Source officielle
CC

civ2

613724d8cd58014677418d2a

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Maurice X..., que la société Brass appartenait au père de ce dernier au moment de l'accident et que son emploi prétendu comme responsable de nuit de la société Brass ne remontait qu'à trois jours avant

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300675

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Brasserie

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300697

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Les consorts [H] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à la fixation d'un loyer déplafonné, alors : « que l'extension des lieux loués à usage de brasserie, par l'agrandissement d'une terrasse

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comm

613724d8cd58014677418d86

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bastia, 23 septembre 2003), que les sociétés X... et Socobo ont constitué en 2001 un groupement d'intérêt économique dénommé Brasserie

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comm

61372679cd58014677425d69

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 octobre 2004), que la société Brasserie

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soc

613722d4cd58014677401ff4

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

de provoquer l'épicondylite (affection périarticulaire du coude) sont limitativement les travaux " comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00991

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

ce que l'élément amortisseur élastique de chacun desdits bras soit entièrement comprimé, qu'une telle compression correspond sensiblement à un déplacement longitudinal des bras de butée de l'ordre de 40

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comm

Adidas-Salomonc/Fitnessworld trading

613724b4cd58014677417abd

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Papeete, 1er avril 2004), que la société Brasserie

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soc

6137218ecd580146773f4c29

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie "Le Coq", dont le siège social est à Paris (16e), ..., en

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soc

6137228bcd580146773fe4be

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Z..., qui, à son départ de la BRA, avait immédiatement créé la société Profinance concurrente, que M.

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comm

613721adcd580146773f5f6c

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

B... apprit que le prix restait bloqué, pour le motif que la banque prêteuse exigeait, en plus des garanties prévues à l'acte, la caution de l'Union des Brasseries, à hauteur de 10 %, et que les époux

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civ1

6137230ecd58014677404da1

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Douai, 15 janvier 1996) d'avoir dit que le fleuve l'Aa ne faisant pas partie du domaine public fluvial, Mme Y... était propriétaire de la moitié du lit du bras

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CC

soc

6137227fcd580146773fdb81

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Brasserie le Domino, dont le siège est ...

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