Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 résultats pour « Breton »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 résultats pour « Breton »
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Article 7
chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton
Article 7
chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton
Article 7
chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbe, croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton
LEGIARTI000026210843
Bassin Vilaine - Côtiers bretons La Motte d'Yné et ses cours d'eau affluents de la source à la confluence avec le Couesnon. Vilaine et affluents La Vilaine du barrage de la Chapelle-Erbrée jusqu'à la mer.
Article 1
épreuves obligatoires portant sur les langues énumérées ci-après : arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton
Article 1
obligatoires portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton
Article 1
obligatoires portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton
Article Annexe II
Poitevine (du Poitou) Belle-Ile (race de Deux) Bleue de Bazougers Provençale (payse, commune provençale) Berrichon du Cher (BCF) Bleue du Nord Pyrénéenne (des Pyrénées) Berrichon de l'Indre Bordelaise Rove (du Rove) Bizet Bretonne
Article 1
Fédération française de lutte : lutte libre, lutte gréco-romaine, lutte féminine, lutte bretonne (gouren), lutte de plage (beach wrestling), grappling, sambo.
Article Annexe
Courant de Cap-Breton ou Boudigau. Pont Lajus reliant Cap-Breton-ville à la plage. Département des Pyrénées-Atlantiques Adour. Vimport au-dessus de Saubusse. Luy. La Bagnère, commune de Tercis, à - 3 kilomètres du confluent.
Article ANNEXE
Bassin des cours d’eau bretons COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés Le Couesnon. En aval du pont du chemin vicinal de Vieux-Vy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux. Ille-et-Vilaine ; Manche. L'Arguenon.
LEGIARTI000026841088
Annexe A TYPE LAITIER CODE Ayshire 18 Bretonne pie noire 29 Dairy Shorthorn 42 Guernesey 74 Jersiaise 15 Prim'Holstein 66 Autres races traites étrangères 44 Tous croisés 39 entre types raciaux
Article ANNEXE III
Un monde en guerre froide a) Les tentatives de multilatéralisme (Bretton-Woods, ONU). Les ruptures de 1947. Un conflit total, idéologique et stratégique. La configuration des blocs (OTAN, Pacte de Varsovie, axe Moscou/ Pékin).
Article Annexe II
Chaffoteaux et Maury, 2, rue des Colonies, 56100 Lorient : De 1970 à 1977 ; Société armoricaine Chaffoteaux et Maury, 7, boulevard Franchet-d'Esperey, 56100 Lorient : De 1978 à 1990 ; Société bretonne Chaffoteaux et Maury, 23, rue des Halles, 56000 Vannes
Article 1
de l'informatique et de l'entreprise (IMIE) II Responsable d'associations culturelles, éducatives et sociales 330 5 ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif - SIF II Réflexologue 330 t 5 ans Centre de formation Elisabeth Breton
Article ANNEXE
Bassin des cours d’eau bretons COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés Le Couesnon. En aval du pont du chemin vicinal de Vieux-Vy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux. Ille-et-Vilaine, Manche. La Loisance.
Article 1
Musée départemental breton. Trégarvan. Musée de l'école rurale en Bretagne. Ille-et-Vilaine (35). Montfort-sur-Meu. Ecomusée du pays de Montfort. Rennes. Musée de Bretagne. Rennes. Ecomusée du pays de Rennes. Saint-Malo.
Article ANNEXE I
SECTION LANGUES RÉGIONALES : BASQUE, BRETON, CATALAN, CRÉOLE, OCCITAN-LANGUE D'OC Au titre d'une session, le concours peut être ouvert pour une ou plusieurs de ces langues.
Article Annexe VII
Champagne mancelle 72092 B Bocage sabolien 72093 A Saosnois 72094 B Beaugeois 72345 B Vallée du Loir 72350 B Perche 72351 B Bocage des Alpes mancelles 72354 A Plaine d'Alençon 72355 B VENDÉE 85 Bocage de Chantonnay 85110 A Marais breton
Article Annexe I
Bretagne Entreprise du Centre, 35290 Saint-Méen-le-Grand : de 1960 à 1976 ; Eternit, établissement de Saint-Grégoire, BP 1, 35761 Saint-Grégoire Cedex : de 1962 à 1997 ; Le Mastic Breton, 35530 Noyal-sur-Vilaine : de 1960 à 1985.
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