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Brigitte, - Z... Claude, - Z... Dominique, - Z... Etienne, - Z... Françoise, - Z... Geneviève, - Z...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller

janvier 1986 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de : 1°/ Madame A..., Marie C..., épouse B..., demeurant à Saint-Denis-les-Rebais (Seine-et-Marne), 2°/ Mademoiselle Brigitte

sur une partie du terrain cadastré [...] au lieu-dit [...], d'une contenance de 4ha 68a à compter de la notification de la décision ou de sa signification et d'avoir ordonné à madame Marie-Brigitte Y.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 18 OCTOBRE 2011 (Rédacteur : Madame Brigitte Roussel, Président) (PH) N° de rôle : 11/

En sortie de barrage, le brassage de l'eau est impressionnant.

avocat au barreau de PARIS, toque : C 1894 INTIMÉE SA AIR TAHITI NUI prise en son établissement [Adresse 2] siège social : [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Olivier BARRAT

PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 04 Août 2004 ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 27 mai 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur François CRÉZÉ, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte

MINUTE N° DU : 03 Avril 2026 N° RG 24/02471 - N° Portalis DB32-W-B7I-DA7SP NAC : 74D Jugement rendu le 03 Avril 2026 ENTRE : Monsieur [X] [D] [W] demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Brigitte

fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte

fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte

Christian X..., demeurant 5, place du Général de Gaulle à Audruicq (Pas-de-Calais), 16°/ de Mme Brigitte F..., demeurant 5, place du Général de Gaulle à Audruicq (Pas-de-Calais), 17°/ de Mme B...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Brigitte D. épouse séparée de corps de Monsieur Bernard K., en cassation d'un arrêt rendu le

Il ressort des pièces du dossier que les contrôleurs relevant des brigades de vérification des services de la DVNI et ceux relevant des brigades de vérification et de programmation de l’appui tactique

de vérification de la direction des vérifications nationales et internationales (DVNI) ainsi que des services de direction, des brigades de vérification et des brigades de programmation et d’appui tactique

Il ressort des pièces du dossier que les contrôleurs relevant des brigades de vérification des services de la DVNI et ceux relevant des brigades de vérification et de programmation de l’appui tactique

de vérification de la direction des vérifications nationales et internationales (DVNI) ainsi que des services de direction, des brigades de vérification et des brigades de programmation et d’appui tactique

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Il ressort des pièces du dossier que les contrôleurs relevant des brigades de vérification des services de la DVNI et ceux relevant des brigades de vérification et de programmation de l’appui tactique