Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372380cd5801467740aa06
14 juin 2000
14 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., domiciliée ..., enseigne Photo Labo, 06130 Grasse, en cassation
Source officiellesoc
6137216bcd580146773f39b6
30 janvier 1991
30 janvier 1991
(5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Myriam X..., demeurant ..., actuellement sans domicile connu, 2°/ de Mme Nadine A..., demeurant ..., actuellement sans domicile connu, 3°/ Mme Brigitte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162d32e70d46c7f95e826cf
15 mai 2012
15 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876db
30 juin 2005
30 juin 2005
Clinique Z... 51, rue Commandant Charco 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assisté de Me Sandrine MARTINIANI avocat au barreau de LYON INTIMEES : Mademoiselle Brigitte
Source officiellechambre 1-3
6978da2bcdc6046d47e0d3d5
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de THE WITTY BEE a accordés à LATOUR MEDIA GROUP.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162987f201c88caf8c4e2ab
5 février 2013
5 février 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61629bc2eaaf44d62f53e9a9
5 février 2013
5 février 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6e9b807dfe813d296ae
27 mars 2012
27 mars 2012
Roussel, Président, Madame Maud Vignau, Président, Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6eab807dfe813d296b0
2 mai 2012
2 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Jacky Essirard, - Mme Brigitte Bihan, - M. Jean-Paul Anizan, - M. Claude Alligne, - M.
Source officielleJEUDI
69c2d128cdc6046d47cb8c11
29 janvier 2026
29 janvier 2026
décharge de Maître Valérie RAVIT, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES,, [Adresse 3] […] DEFENDERESSE SAS EGIS BATIMENTS SUD,, [Adresse 4] comparaissant par Maître Brigitte
Source officiellesoc
613722e8cd5801467740310c
19 juin 1997
19 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162886fdafa129e399518c9
12 février 2013
12 février 2013
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162af129547460d26ddb65e
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Roussel, Président, Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163151ce03efc4516bd2e08
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a31936ab09eb9a2fd77d
12 février 2013
12 février 2013
Roussel, Président, Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ec
15 juin 2006
15 juin 2006
HOYMILLE (59492) Demeurant ... 59492 HOYMILLE représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Brigitte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61627eab38d18b7ebf63d336
19 mars 2013
19 mars 2013
Roussel, Président, Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162bb4af32b7c38854c30b5
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Roussel, Président, Madame Maud Vignau, Président, Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162e8367dc295bdec6a56c8
22 mai 2012
22 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officiellePage 2 sur 12
BRIGITTE, LABOUREAU, Sylvie Réjane Nelly, LEVEQUE
08/11/2022
Voir →
TALENTS ET CREATIONS, de LABOUCHERE, Irène, Brigitte
07/05/2019
Voir →
EVA VINS, LABOUZE, Brigitte
14/04/2017
Voir →
MAISON DE LA PRESSE, DA CUNHA, VASSOR, Isabelle, Brigitte,Marie-Laure, LABOUILLE, NOIREAU
13/10/2010
Voir →
EVA VINS, LABOUZE, Brigitte
04/10/2009
Voir →